Library books (Франция - Тендер #42824113) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune d ajaccio Номер конкурса: 42824113 Дата публикации: 16-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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constitution du fonds de documents destinés au service de prêt du réseau de lecture publique des médiathèques de la ville d"ajaccio
Reference number: Av23-21l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
livres jeunesse
Lot No: 01ajaccio 20000 - ajaccio
livres jeunessemaximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
livres adultes
Lot No: 02ajaccio 20000 - ajaccio
livres adultesmaximum annuel : 55 000 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
cd-Musiques
Lot No: 03ajaccio 20000 - ajaccio
cd-MusiquesMaximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
dvd-Films
Lot No: 04ajaccio 20000 - ajaccio
dvd-FilmsMaximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
abonnements presse
Lot No: 05ajaccio 20000 - ajaccio
abonnements pressemaximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
livres corses
Lot No: 06ajaccio 20000 - ajaccio
livres corsesmaximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner prévue à l"article R2143-3 du Ccp
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l"application "Télérecours citoyens", accessible depuis l"adresse ci-après: www.telerecours.fr"
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l"application "Télérecours citoyens", accessible depuis l"adresse ci-après: www.telerecours.fr"