Horticultural and nursery products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42698708) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: mairie de Neuilly sur Marne Номер конкурса: 42698708 Дата публикации: 13-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fournitures de végétaux pour les différents aménagements d"espaces verts et le fleurissement de la Ville de Neuilly-Sur-Marne
Numéro de référence: 2023-943accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum multi-attributaire. Lot 1 montant maximum annuel de 40 000 euro(s)ht lot 2 montant maximum annuel de 40 000 euro(s)ht lot 3 montant maximum annuel de 30 000 euro(s)ht lot 4 montant maximum annuel de 10 000 euro(s)ht lot 5 montant maximum annuel de 5 000 euro(s)ht lot 6 montant maximum annuel de 20 000 euro(s)ht lot 7 montant maximum annuel de 60 000 euro(s)ht lot 8 montant maximum annuel de 25 000 euro(s)ht lot 9 montant maximum annuel de 1 000 euro(s)ht
neuilly sur marne
lot 1 Fourniture et livraison d"arbres
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 2 Fourniture et livraison d"arbustes et grimpants
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 3 Fourniture et livraison de vivaces
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 4 Fourniture et livraison de graminées, fougères et plantes aquatiques
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 5 Fourniture et livraison de graines
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 6 Fourniture et livraison de micro-bottes
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 7 Fourniture et livraison de plantes finies
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 8 Fourniture et livraison de bulbes
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
lot 9 Fourniture et livraison de rosiers
le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de sa notification, pour une durée initiale d"un an puis reconductible trois fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans
conformément aux articles R2343-11 et L2142-1 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l"aptitude à exercer l"activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation.par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d"interdiction mentionnés aux articles L2141-1 à 6 et L2141-7 à 12 de l"ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique
le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture
2027
modalités d"attribution des bons de commande :L"Émission des bons de commande est dite " en cascade ". Elle consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant, classé au 1er rang du lot considéré. En cas de défaillance du titulaire classé au 1er rang si celui-ci n"est pas en mesure de répondre dans les délais exigés et/ou d"honorer toute ou partie de la commande par exemple, l"exécution des bons de commande sera alors confiée au titulaire classé au 2ème rang du lot considéré et ainsi de suite jusqu"au 3ème rang en cas de défaillance des titulaires précédents.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :1) Renseignements administratifscorrespondant : service Marchés PublicsTéléphone : 01.43.08.79.47adresse internet : http://achatpublic.com2) Renseignements techniquespour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l"adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet.La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l"ensemble des candidats afin d"assurer l"égalité de traitement des candidatures
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d"un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d"autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d"un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L"Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d"un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d"autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d"un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L"Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus