Overhaul and refurbishment work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42698157)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Partenord Habitat
      828 Rue de Cambrai
      Lille
      59000
      France
      Courriel: masseman@partenordhabitat.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accords cadres multi-attributaires à marchés subséquents tous corps d"états pour gros travaux sur logements acquis améliorés, logements énergivores ou vacants du patrimoine de Partenord Habitat

         Numéro de référence: 23132
         
      2. Code CPV principal:
         45453000
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         La consultation est allotie géographiquement en 6 lots et chaque lot fait l"objet d"un accord cadre distinct.

         chaque accord-cadre est attribué à 3 opérateurs économiques maximum, qui seront obligatoirement remis en concurrence par la passation de marchés subséquents.

         les accords cadres sont passés à prix unitaires. Les marchés subséquents sont passés à prix unitaires et/ou forfaitaires selon la nature du besoin.

         chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum défini par lot

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Territoire Dunkerque Flandre Littoral

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45453000, 45223220
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Territoire Dunkerque Flandre Littoral

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 15
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. L"accord cadre pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d"un an. Soit jusqu"au 31 décembre 2026 au plus tard

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 8 000 000,00 EUR HT

      14. Intitulé:
          

          Territoire Lille Métropole Nord

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453000, 45223220
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Territoire Lille Métropole Nord

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 15
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. L"accord cadre pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d"un an. Soit jusqu"au 31 décembre 2026 au plus tard

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 000,00 EUR HT

      27. Intitulé:
          

          Territoire Lille Métropole Sud

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453000, 45223220
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Territoire Lille Métropole Sud

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 15
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. L"accord cadre pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d"un an. Soit jusqu"au 31 décembre 2026 au plus tard

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 8 000 000,00 EUR HT

      40. Intitulé:
          

          Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453000, 45223220
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 15
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. L"accord cadre pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d"un an. Soit jusqu"au 31 décembre 2026 au plus tard

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 8 000 000,00 EUR HT

      53. Intitulé:
          

          Territoire Sud - Agences Saint Quentin

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453000, 45223220
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          Territoire Sud - Agences Saint Quentin

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 15
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. L"accord cadre pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d"un an. Soit jusqu"au 31 décembre 2026 au plus tard

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000 000,00 EUR HT

      66. Intitulé:
          

          Territoire Sud - Agence Maubeuge

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453000, 45223220
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          Territoire Sud - Agence Maubeuge

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 15
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. L"accord cadre pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d"un an. Soit jusqu"au 31 décembre 2026 au plus tard

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          L"accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 4 000 000,00 EUR HT

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

         - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l"adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d"un document unique

         de marché européen (Dume), à condition qu"il ne constitue pas un échange de données structurées.

         le Dume sera produit en lieu et place des Dc1 et Dc2

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l"époque et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin).

         -un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres de l"Union Européenne

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-21
      Heure locale: 09:00
      

Источник закупки

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