Sludge treatment services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42697855)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      eau D"Azur
      crystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135
      Nice Cedex 3
      06203
      France
      Téléphone: +33 489981213
      Courriel: maxence.louchet@eaudazur.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         extraction, transport et traitement des sédiments et boues générés par l"activité de production d"eau potable

      2. Code CPV principal:
         90513800
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le contrat porte sur les prestations suivantes : - lot 1 : Curage, transport et valorisation des sédiments de l"usine de Super Rimiez et de la cascade de Gairaut ;- lot 2 : Transport et valorisation des boues d"usines de Font de Linier

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 560 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         
         nombre maximal de lots: 2
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         sans objet

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         curage, transport et valorisation des sédiments de l"usine de Super-Rimiez et de la cascade de Gairaut

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90513900, 90513700, 90513600
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         périmètre d"eau d"azur

      4. Description des prestations:
         

         les prestations attendues sont décrites au CCTP

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est reconductible 1 fois maximum. Il est reconduit de manière expresse. L"Acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          transport et valorisation des boues d"usine de Font de Linier

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513900, 90513700, 90513600
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          périmètre d"eau d"azur

      17. Description des prestations:
          

          les prestations attendues sont décrites au CCTP

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est reconductible 1 fois maximum. Le contrat est reconduit de manière expresse. L"Acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature (Dc1)Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)- déclaration du candidat (Dc2)Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)- extrait KBIS - extrait KBIS ou équivalent- pouvoirs - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n"est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu"ils ne soient pas limités au montant maximum du marché sur la durée maximum.- Assurance - attestations d"assurance en cours de validité : responsabilité civile professionnelle

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         sans objet

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Principales références du candidat sur l"objet du marché et les 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique- liste des moyens matériels disponibles en lien avec l"exécution des prestations- récépissé transport déchets non dangereux - récépissé de déclaration auprès des services de la Préfecture pour le transport par route de déchets non dangereux

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         le versement de l"avance est conditionné par la fourniture d"une garantie à première demande. La garantie doit couvrir la totalité du montant de l"avance et ne pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         - Financement sur fonds propres ;- les modalités de règlement s"opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code de la commandepublique ;- le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ;- le comptable assignataire est l"agent comptable d"eau d"azur ;- les prix sont révisables semestriellement selon les conditions reprises au CCAP ;- avance : le versement d"une avance est prévue, sous réserve d"acceptation par le titulaire, dans les conditions indiquées au CCAP

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         aucune forme particulière de groupement n"est imposée après attribution. Toutefois, en cas d"attribution de l"accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution de l"accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code de la commande publique.L"entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, conformément à l"article R2142-21 1° du Code de la commande publique.L"entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs candidatures en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l"article R2142-21 2° du Code de la commande publique

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         sans objet

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-30
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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