Miscellaneous spare parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42680512)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      régie des Transports Métropolitains
      79, boulevard de Dunkerque
      Marseille
      13002
      France
      Courriel: Marchespublics@rtm.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bnbOYOTUkD
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bnbOYOTUkD
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de pieces detachees necessaires a la maintenance du parc de vehicules legers de la regie des transports metropolitains

         Numéro de référence: EM/CE/23/030
         
      2. Code CPV principal:
         34913000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         les présents marchés publics sont des accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique (ci-après le " Code "). Chaque accord-cadre est exécuté par l"émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Pièces détachées diverses d"origine ou équivalent, homologuées constructeur, pour les marques automobiles du groupe RENAULT Véhicules Industriels (RVI

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34913000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         marseille

      4. Description des prestations:
         

         le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses d"origine ou équivalent, homologuées constructeur, pour les marques automobiles du groupe RENAULT Véhicules Industriels (Rvi)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 370 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique.En application de l"article R. 2162-4 du Code, l"accord-cadre est conclu sans montant minimum d"engagement et avec un montant maximum d"engagement de 1 520 000 euros HT sur sa durée, soit quatre ans

      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Pièces détachées diverses d"origine constructeur ou équivalent, pour les véhicules légers multimarques

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34913000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          marseille

      17. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses d"origine constructeur ou équivalent, pour les véhicules légers multimarques

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique. En application de l"article R. 2162-4 du Code, l"accord-cadre est conclu sans montant minimum d"engagement et avec un montant maximum d"engagement de 815 000 euros HT sur sa durée, soit quatre ans

      27. Intitulé:
          

          lot 3 : Pièces détachées diverses d"origine ou équivalent, homologuées constructeur, pour les marques automobiles du groupe STELLANTIS

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34913000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          marseille

      30. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses d"origine ou équivalent, homologuées constructeur, pour les marques automobiles du groupe STELLANTIS

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique.En application de l"article R. 2162-4 du Code, l"accord-cadre est conclu sans montant minimum d"engagement et avec un montant maximum d"engagement de 710 000 euros HT sur sa durée, soit quatre ans

      40. Intitulé:
          

          lot 4 : Pièces détachées diverses d"origine ou équivalent, homologuées constructeur, pour les marques automobiles du groupe RENAULT

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34913000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          marseille

      43. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de pièces détachées diverses d"origine ou équivalent, homologuées constructeur, pour les marques automobiles du groupe RENAULT

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique.En application de l"article R. 2162-4 du Code, l"accord-cadre est conclu sans montant minimum d"engagement et avec un montant maximum d"engagement de 620 000 euros HT sur sa durée, soit quatre ans

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L.2141-1 à L.2141-6 et en application des articles R.2142-1, R.2143-3, R.2142-3, R.2142-4 et R.2143-16 du Code, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes eu égard aux articles R.2142-6 à R.2142-14 du Code et eu égard au contenu des documents demandés au titre de l"article R.2143-11 du Code. Il n"y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Pour ce faire, la RTM met à disposition des candidats les formulaires Dc1 (Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants), Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement) et son annexe relative à la présentation des références des candidats, disponibles gratuitement sur www.achatpublic.com. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.Pour présenter sa candidature, le candidat transmet :1/ Le formulaire Dc1 " Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants ", ou tout autre document contenant l"ensemble des informations requis (document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com).Chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature) doit transmettre en plus du document sus énoncé:2/ Le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", ou tout autre document contenant l"ensemble des informations requis (document mis à disposition sur la plateforme www.achatpublic.com)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         3/ Le candidat renseigne le chiffre d"affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles et la part du chiffre d"affaires concernant les prestations objet de la consultation (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire Dc2

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         4/ Le candidat fournit une liste des principales références pour des prestations similaires à l"objet du marché, pour chaque lot, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l"objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l"entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d"un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d"autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). A ce titre, le candidat renseigne, pour chaque lot, le tableau de présentation des références, figurant en annexe du formulaire Dc2.5/ Le candidat renseigne l"effectif global

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d"autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l"unissent à ces opérateurs (article R.2142-3 du Code). Dans ce cas, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve, par tout moyen, qu"il en disposera pour l"exécution du contrat concerné, conformément à l"article R.2143-12 du Code

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         le paiement est effectué en vertu des articles L.2192-11 et R.2192-10 du Code. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Les intérêts moratoires courent à compter du lendemain de l"expiration du délai de paiement jusqu"à la date de mise en paiement du principal incluse, conformément à l"article R 2192-32 du Code de la commande publique. En vertu de l"article D.2192-35 du Code de la commande publique, le montant de l"indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les intérêts moratoires et l"indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal, en application de l"article R. 2192-6 du Code

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         les prestations objet de la présente consultation, sont financées sur le budget de fonctionnement de la Régie des Transports Métropolitains. Les prestations relatives au présent accord-cadre ouvrent droit au versement d"une avance, en application de l"article R.2191-3 du Code

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d"un groupement. Aucune forme de groupement n"est imposée par l"entité adjudicatrice. Conformément à l"article R.2142-21 du Code, la RTM interdit aux candidats de présenter pour un marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément à l"article R.2142-26 du Code, il est rappelé que la composition d"un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. En cas d"attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R.2142-24 du Code

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-30
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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