Furniture (Франция - Тендер #42281438) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: departement du doubs Номер конкурса: 42281438 Дата публикации: 26-05-2023 Сумма контракта: 413 199 106 (Российский рубль) Цена оригинальная: 7 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture, livraison et mise en place d"équipement mobilier et de matériel divers dans les collèges publics et bâtiments du Département du Doubs
Reference number: 2023dpl0014il s"agit d"une nouvelle consultation, lancée après une première procédure déclarée sans suite pour motif d"intérêt général.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les fournitures livrées dans le cadre des accords-cadres devront respecter l"ensemble des normes françaises et européennes en vigueur (cf. Cctp). En cas d"évolution de la règlementation, le titulaire est tenu de se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions, à compter de leur date d"effet.L"accord-cadre est conclu pour une durée de 4 années.L"accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
mobilier Scolaire
Lot No: 01collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
mobilier Scolaire
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
mobilier Pour Centre De Documentation Et D"Information
Lot No: 02collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
mobilier Pour Centre De Documentation Et D"Information
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
mobilier Restauration
Lot No: 03collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
mobilier Restauration
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
tableaux Et Paillasses
Lot No: 04collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
tableaux Et Paillasses
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
armoires Casiers Eleves, Armoires Vestiaires Et Equipements Vestiaires
Lot No: 05collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
armoires Casiers Eleves, Armoires Vestiaires Et Equipements Vestiaires
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
materiels Sportifs
Lot No: 06collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
materiels Sportifs
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
vaisselles Et Platerie
Lot No: 07collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
vaisselles Et Platerie
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
materiels Et Equipements D?Hygiène Et D"Entretien
Lot No: 08collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
materiels Et Equipements D"Hygiène Et D"Entretien
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
mobiliers Administratifs
Lot No: 09collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
mobiliers Administratifs
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
equipements Pédagogiques Techniques Et Specifiques
Lot No: 10collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
equipements Pédagogiques Techniques Et Specifiques
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
mobiliers Ergonomiques
Lot No: 11collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
mobiliers Ergonomiques
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
petits Electromenagers
Lot No: 12collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
petits Electromenagers
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
gros Electromenagers
Lot No: 13collèges publics et bâtiments du Département définis dans l"annexe 1 du Cctp - adresse du siège : Département du Doubs - 7 avenue de la Gare d"eau 25000 - besancon
gros Electromenagers
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
se référer au règlement de consultation
se référer au règlement de consultation
se référer au règlement de consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
le montant maximum indiqué pour le présent lot correspond à la durée de l"accord-cadre (soit 4 ans)
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique