Fruit, vegetables and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42280729)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Rennes
      place de la Mairie
      Rennes
      35000
      France
      Courriel: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.megalis.bretagne.bzh
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.megalis.bretagne.bzh
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de primeurs biologiques issus d"un approvisionnement en circuits courts

         Numéro de référence: 23-Dma-Vdr-03
         
      2. Code CPV principal:
         15300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l"émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation est décomposée en 3 lots :1 : Pommes de terre et carottes biologiques2 : Tomates biologiques3 : Autres primeurs biologiquesmontants maximums annuels en euro(s) Ht:Lot no1 : 100 000lot no2 : 40 000lot no3 : 200 000

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         pommes de terre et carottes biologiques

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15300000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ville de Rennes 35000 - rennes

      4. Description des prestations:
         

         pommes de terre et carottes biologiques pour les crèches et Ehpad

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation appréciée sur la base des réponses au mémoire technique / Pondération: 45
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l"agriculture / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Volet "Achats Responsables" / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2023-10-02
         Fin: 2024-10-01
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          tomates biologiques

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Rennes 35000 - rennes

      17. Description des prestations:
          

          tomates biologiques

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation appréciée sur la base des échantillons et mémoire technique / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l"agriculture / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Volet "Achats Responsables" / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-10-02
          Fin: 2024-10-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          autres primeurs biologiques

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15300000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Rennes 35000 - rennes

      30. Description des prestations:
          

          autres primeurs biologiques

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation appréciée sur la base des échantillons et du mémoire technique / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l"agriculture / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Volet "Achats Responsables" / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-10-02
          Fin: 2024-10-01
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Pour le lot no1, le prix hors Tva, franco de port et d"emballage, est déterminé par l"application d"un coefficient fixe multiplicateur à la cotation de référence publiée au Rnm (Réseau Nouvelle des marchés). Ce coefficient est fixe pour toute la durée de l"accord-cadre.Pour les lots no2 et 3 : les prix des produits sont révisés lors de chaque marché subséquent, selon une périodicité mensuelle.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-30
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-03
      Heure locale: 09:15
      

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