Fruit, vegetables and related products (Франция - Тендер #42280729) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Rennes Номер конкурса: 42280729 Дата публикации: 26-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de primeurs biologiques issus d"un approvisionnement en circuits courts
Reference number: 23-Dma-Vdr-03l"Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l"émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation est décomposée en 3 lots :1 : Pommes de terre et carottes biologiques2 : Tomates biologiques3 : Autres primeurs biologiquesmontants maximums annuels en euro(s) Ht:Lot no1 : 100 000lot no2 : 40 000lot no3 : 200 000
pommes de terre et carottes biologiques
Lot No: 01ville de Rennes 35000 - rennes
pommes de terre et carottes biologiques pour les crèches et Ehpad
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
tomates biologiques
Lot No: 02ville de Rennes 35000 - rennes
tomates biologiques
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
autres primeurs biologiques
Lot No: 03ville de Rennes 35000 - rennes
autres primeurs biologiques
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Pour le lot no1, le prix hors Tva, franco de port et d"emballage, est déterminé par l"application d"un coefficient fixe multiplicateur à la cotation de référence publiée au Rnm (Réseau Nouvelle des marchés). Ce coefficient est fixe pour toute la durée de l"accord-cadre.Pour les lots no2 et 3 : les prix des produits sont révisés lors de chaque marché subséquent, selon une périodicité mensuelle.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -