Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Modifications de Marché par voie d"avenants N° 1 et N°2
Numéro de référence: 2021/S119-311748
II.1.2)Code CPV principal
45300000 Travaux d"équipement du bâtiment
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Réhabilitation et résidentialisation de 188 logements collectifs sur plusieurs bâtiments situés avenue du Luxembourg et avenue de la Concorde à HERSERANGE - Modification de
marché par voie d"avenants
Lot nº: unique TCE
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d"exécution:
1-3-5-1bis-3bis-5bis-7bis-9-11-9bis-11bis-13bis-23-25 Avenue de la Concorde31-33-35-37-39-41 Avenue du Luxembourg
54440 HERSERANGE
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
Réhabilitation et résidentialisation de 188 logements portant sur plusieurs bâtiments .
Lot Unique Tous Corps d"État composé de 17 lots techniques.
Les travaux sont réalisés en sites occupés.
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 24
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Réhabilitation et résidentialisation de 188 logements collectifs à HERSERANGE 54440
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
07/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BOUYGUES BATIMENT NORD EST
Adresse postale: 35 avenue du XXème Corps
Ville: NANCY
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 6 340 374.15 EUR
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
45300000 Travaux d"équipement du bâtiment
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d"exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
Réhabilitation et résidentialisation de 188 logements portant sur plusieurs bâtiments
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 24
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 340 374.15 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BOUYGUES BATIMENT NORD EST
Adresse postale: 35 avenue du XXème Corps
Ville: NANCY
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Travaux de remise en état de prestations non prévues, de désembouage des réseaux et corps de chauffe, prestations supplémentaires dans les logements , travaux de dépose du
flocage thermique des caves, modification des halls d"entrées.
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
Travaux supplémentaires liés à l"amiante. Adaptation de logements et halls
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 130 353.24 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 6 470 727.39 EUR