Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations de plonge, de nettoyage des locaux de plonge et nettoyage des locaux au profit des unités soutenues par le GS de BRIVE
Numéro de référence: DAF_2020_002119
II.1.2)Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d"hygiène
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
prestations de plonge, de nettoyage des locaux de plonge et nettoyage des locaux au profit des unités soutenues par le GS de BRIVE
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 2021.011.2021.213.02.00
Intitulé:
prestations de plonge, de nettoyage des locaux de plonge et nettoyage des locaux au profit des unités soutenues par le GS de Brive (lot 2)
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
03/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 348 889.44 EUR
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
90900000 Services de nettoyage et d"hygiène
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d"hygiène
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d"exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
prestations de plonge, de nettoyage des locaux de plonge et nettoyage des locaux au profit des unités soutenues par le GS de Brive Lot 2
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 376 102.56 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
acte modificatif de revalorisation tarifaire
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entitéadjudicatrice diligent(e) ne pouvait pasprévoir [Article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive2014/23/ue; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/ue; article 89,paragraphe 1,point c), de la directive 2014/25/ue] :Description des circonstances
ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractèreimprévu de ces circonstances :Article L2194-1 du code de la commande publique, qui autorise les modifications du
marchépublic sans nouvelle procédure de mise en concurrence lorsque les modifications sont renduesnécessaires par des circonstances qu"un acheteur diligent ne pouvait pas
prévoir (art. R2194- 5)
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 348 889.44 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 376 102.56 EUR