Printing paper (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42279150) | ||
| ||
| Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: université d"aix-marseille Номер конкурса: 42279150 Дата публикации: 26-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
fourniture de papier D"Impression pour aix-marseille université (amu) en six lots
Numéro de référence: AMU113-2022la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous : - lot 1 : Papiers courants - lot 2 : Papiers spéciaux - lot 3 : Papiers Fort grammage - lot 4 : Papiers pour traceurs - lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages) - lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d"un, de plusieurs ou de l"ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. Sauf spécification particulière, l"ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s"appliquent à l"ensemble des lots.
papiers courants
les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP
la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)
papiers spéciaux
les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP
la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)
papiers Fort grammage
les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP
la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)
papiers pour traceurs
les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP
la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)
papier de qualité " premium " (pour ouvrages)
les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP
la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)
supports spécifiques (signalétique, grand format...)
les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP
la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)
papiers courants
papiers spéciaux
papiers Fort grammage
papiers pour traceurs
Marché nº: 2022F902AO0196papier de qualité " premium " (pour ouvrages)
supports spécifiques (signalétique, grand format...)
dans la section V attribution, la valeur totale du marché indiquée pour chaque lot attribué correspond au montant du scénario de commande annuel*4 ans (durée maximale du marché comprenant la période ferme et ses reconductions).
de plus, la valeur totale du marché indiquée à la section II Objet rubrique Ii.1.7 correspond à la somme de la valeur totale de l"ensemble des lots attribués de la consultation.
conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.)
-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
-modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université en prenant préalablement rendez-vous (mel : arkia.belhadi@univ-amu.fr)
* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l"article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).
greffe du Tribunal Administratif de Marseille