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Printing paper (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42279150)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université d"aix-marseille
Номер конкурса: 42279150
Дата публикации: 26-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20230524Body governed by public lawContract award noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableLowest priceOther01B0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      université d"aix-marseille
      58 boulevard Charles Livon
      Marseille Cedex 7
      13284
      France
      Courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr
      Fax: +33 491313136
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    3. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de papier D"Impression pour aix-marseille université (amu) en six lots

        Numéro de référence: AMU113-2022
      2. Code CPV principal:
        30197630, 30197630, 30197630, 30197630, 30197630, 30197630, 30197630
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous : - lot 1 : Papiers courants - lot 2 : Papiers spéciaux - lot 3 : Papiers Fort grammage - lot 4 : Papiers pour traceurs - lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages) - lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d"un, de plusieurs ou de l"ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. Sauf spécification particulière, l"ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s"appliquent à l"ensemble des lots.

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur hors TVA: 1 972 717.08 EUR
    2. Description
      1. Intitulé:

        papiers courants

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        30197630
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      4. Description des prestations:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      5. Critères d’attribution:
      6. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
      9. Intitulé:

        papiers spéciaux

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        30197630
      11. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      12. Description des prestations:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      13. Critères d’attribution:
      14. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
      17. Intitulé:

        papiers Fort grammage

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        30197630
      19. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      20. Description des prestations:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      21. Critères d’attribution:
      22. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
      25. Intitulé:

        papiers pour traceurs

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
        30197630
      27. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      28. Description des prestations:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      29. Critères d’attribution:
      30. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
      33. Intitulé:

        papier de qualité " premium " (pour ouvrages)

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
        30197630
      35. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      36. Description des prestations:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      37. Critères d’attribution:
      38. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
      41. Intitulé:

        supports spécifiques (signalétique, grand format...)

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
        30197630
      43. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      44. Description des prestations:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      45. Critères d’attribution:
      46. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 192-543122
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Marché nº: 2022F902AO0196
      Lot nº: 1
      Intitulé:

      papiers courants

    2. Attribution du marché
      1. Date de conclusion du marché: 2022-12-28
      2. Informations sur les offres:
        Nombre doffres reçues: 3
        Nombre doffres reçues de la part de PME: 1
        Nombre doffres reçues par voie électronique: 3
        Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
      3. Nom et adresse du titulaire:
        inapa France
        33044098300055
        11 Rue de la Nacelle
        Corbeil Essonnes
        91813
        France
        Téléphone: +33 160899091
        Fax: +33 160881820
        Le titulaire est une PME: oui
      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

        Valeur totale du marché/du lot: 1 409 733.60 EUR
      5. Information sur la sous-traitance:

        Marché nº: 2022F902AO0197
        Lot nº: 2
        Intitulé:

        papiers spéciaux

      6. Attribution du marché
        1. Date de conclusion du marché: 2022-12-28
        2. Informations sur les offres:
          Nombre doffres reçues: 2
          Nombre doffres reçues de la part de PME: 1
          Nombre doffres reçues par voie électronique: 2
          Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
        3. Nom et adresse du titulaire:
          papeteries du dauphine
          96180257600028
          zone industrielle - secteur d
          Saint-Laurent-du-Var
          06700
          France
          Téléphone: +33 493076464
          Le titulaire est une PME: non
        4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

          Valeur totale du marché/du lot: 312 013.48 EUR
        5. Information sur la sous-traitance:

          Marché nº: 2023F902AO0002
          Lot nº: 3
          Intitulé:

          papiers Fort grammage

        6. Attribution du marché
          1. Date de conclusion du marché: 2023-02-08
          2. Informations sur les offres:
            Nombre doffres reçues: 2
            Nombre doffres reçues de la part de PME: 1
            Nombre doffres reçues par voie électronique: 2
            Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
          3. Nom et adresse du titulaire:
            inapa France
            33044098300055
            11 Rue de la Nacelle
            Corbeil Essonnes
            91813
            France
            Téléphone: +33 160899091
            Fax: +33 160881820
            Le titulaire est une PME: oui
          4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

            Valeur totale du marché/du lot: 40 250.00 EUR
          5. Information sur la sous-traitance:

            Lot nº: 4
            Intitulé:

            papiers pour traceurs

            Marché nº: 2022F902AO0196
            Lot nº: 5
            Intitulé:

            papier de qualité " premium " (pour ouvrages)

          6. Attribution du marché
            1. Date de conclusion du marché: 2022-12-28
            2. Informations sur les offres:
              Nombre doffres reçues: 2
              Nombre doffres reçues de la part de PME: 1
              Nombre doffres reçues par voie électronique: 2
              Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
            3. Nom et adresse du titulaire:
              inapa France
              33044098300055
              11 Rue de la Nacelle
              Corbeil Essonnes
              91813
              France
              Téléphone: +33 160899091
              Fax: +33 160881820
              Le titulaire est une PME: oui
            4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

              Valeur totale du marché/du lot: 210 720.00 EUR
            5. Information sur la sous-traitance:

              Lot nº: 6
              Intitulé:

              supports spécifiques (signalétique, grand format...)

        7. Section VI
          1. Informations complémentaires

            dans la section V attribution, la valeur totale du marché indiquée pour chaque lot attribué correspond au montant du scénario de commande annuel*4 ans (durée maximale du marché comprenant la période ferme et ses reconductions).

            de plus, la valeur totale du marché indiquée à la section II Objet rubrique Ii.1.7 correspond à la somme de la valeur totale de l"ensemble des lots attribués de la consultation.

          2. Procédures de recours
            1. Instance chargée des procédures de recours
              tribunal Administratif de Marseille
              31 rue Jean François Leca
              Marseille
              13002
              France
              Téléphone: +33 491134813
              Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
              Fax: +33 491811387
            2. Organe chargé des procédures de médiation

            3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

              conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

              -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.)

              -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

              -modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université en prenant préalablement rendez-vous (mel : arkia.belhadi@univ-amu.fr)

              * sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l"article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).

              greffe du Tribunal Administratif de Marseille
              31 rue Jean François Leca
              Marseille
              13002
              France
              Téléphone: +33 491134813
              Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
              Fax: +33 491811387
          3. Date d’envoi du présent avis
            2023-05-24

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