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Printing paper (Франция - Тендер #42279150)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université d"aix-marseille
Номер конкурса: 42279150
Дата публикации: 26-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20230524Body governed by public lawContract award noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableLowest priceOther01B0301
  1. Section I
    1. Name and addresses
      université d"aix-marseille
      58 boulevard Charles Livon
      Marseille Cedex 7
      13284
      France
      E-mail: arkia.belhadi@univ-amu.fr
      Fax: +33 491313136
    2. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
    3. Main activity:
      Other activity: Enseignement supérieur et recherche
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        fourniture de papier D"Impression pour aix-marseille université (amu) en six lots

        Reference number: AMU113-2022
      2. Main CPV code:
        30197630, 30197630, 30197630, 30197630, 30197630, 30197630, 30197630
      3. Type of contract:
        Supplies
      4. Short description:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous : - lot 1 : Papiers courants - lot 2 : Papiers spéciaux - lot 3 : Papiers Fort grammage - lot 4 : Papiers pour traceurs - lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages) - lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d"un, de plusieurs ou de l"ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. Sauf spécification particulière, l"ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s"appliquent à l"ensemble des lots.

      5. Information about lots:
        This contract is divided into lots: yes
      6. Total value of the procurement:
        Value excluding VAT: 1 972 717.08 EUR
    2. Description
      1. Title:

        papiers courants

      2. Additional CPV code(s):
        30197630
      3. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      4. Description of the procurement:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      5. Award criteria:
      6. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      7. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      8. Additional information:
      9. Title:

        papiers spéciaux

      10. Additional CPV code(s):
        30197630
      11. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      12. Description of the procurement:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      13. Award criteria:
      14. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      15. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      16. Additional information:
      17. Title:

        papiers Fort grammage

      18. Additional CPV code(s):
        30197630
      19. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      20. Description of the procurement:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      21. Award criteria:
      22. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      23. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      24. Additional information:
      25. Title:

        papiers pour traceurs

      26. Additional CPV code(s):
        30197630
      27. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      28. Description of the procurement:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      29. Award criteria:
      30. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      31. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      32. Additional information:
      33. Title:

        papier de qualité " premium " (pour ouvrages)

      34. Additional CPV code(s):
        30197630
      35. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      36. Description of the procurement:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      37. Award criteria:
      38. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      39. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      40. Additional information:
      41. Title:

        supports spécifiques (signalétique, grand format...)

      42. Additional CPV code(s):
        30197630
      43. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        les prestations de livraison de papiers d"impression s"exécutent sur les sites indiqués à l"annexe 1 du CCTP

      44. Description of the procurement:

        la consultation a pour objet la fourniture de papier d"impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s"agit d"une procédure d"appel d"offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande (pour l"ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP

      45. Award criteria:
      46. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s)

      47. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      48. Additional information:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type of procedure:
      Open procedure
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about electronic auction:
    4. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  5. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2022/S 192-543122
    2. Information about termination of dynamic purchasing system:
    3. Information about termination of call for competition in the form of a prior information notice:
  • Section V
    1. Contract No: 2022F902AO0196
      Lot No: 1
      Title:

      papiers courants

    2. Award of contract
      1. Date of conclusion of the contract: 2022-12-28
      2. Information about tenders:
        Number of tenders received: 3
        Number of tenders received from SMEs: 1
        Number of tenders received by electronic means: 3
        The contract has been awarded to a group of economic operators: no
      3. Name and address of the contractor:
        inapa France
        33044098300055
        11 Rue de la Nacelle
        Corbeil Essonnes
        91813
        France
        Telephone: +33 160899091
        Fax: +33 160881820
        The contractor is an SME: yes
      4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):

        Total value of the contract/lot: 1 409 733.60 EUR
      5. Information about subcontracting:

        Contract No: 2022F902AO0197
        Lot No: 2
        Title:

        papiers spéciaux

      6. Award of contract
        1. Date of conclusion of the contract: 2022-12-28
        2. Information about tenders:
          Number of tenders received: 2
          Number of tenders received from SMEs: 1
          Number of tenders received by electronic means: 2
          The contract has been awarded to a group of economic operators: no
        3. Name and address of the contractor:
          papeteries du dauphine
          96180257600028
          zone industrielle - secteur d
          Saint-Laurent-du-Var
          06700
          France
          Telephone: +33 493076464
          The contractor is an SME: no
        4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):

          Total value of the contract/lot: 312 013.48 EUR
        5. Information about subcontracting:

          Contract No: 2023F902AO0002
          Lot No: 3
          Title:

          papiers Fort grammage

        6. Award of contract
          1. Date of conclusion of the contract: 2023-02-08
          2. Information about tenders:
            Number of tenders received: 2
            Number of tenders received from SMEs: 1
            Number of tenders received by electronic means: 2
            The contract has been awarded to a group of economic operators: no
          3. Name and address of the contractor:
            inapa France
            33044098300055
            11 Rue de la Nacelle
            Corbeil Essonnes
            91813
            France
            Telephone: +33 160899091
            Fax: +33 160881820
            The contractor is an SME: yes
          4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):

            Total value of the contract/lot: 40 250.00 EUR
          5. Information about subcontracting:

            Lot No: 4
            Title:

            papiers pour traceurs

            Contract No: 2022F902AO0196
            Lot No: 5
            Title:

            papier de qualité " premium " (pour ouvrages)

          6. Award of contract
            1. Date of conclusion of the contract: 2022-12-28
            2. Information about tenders:
              Number of tenders received: 2
              Number of tenders received from SMEs: 1
              Number of tenders received by electronic means: 2
              The contract has been awarded to a group of economic operators: no
            3. Name and address of the contractor:
              inapa France
              33044098300055
              11 Rue de la Nacelle
              Corbeil Essonnes
              91813
              France
              Telephone: +33 160899091
              Fax: +33 160881820
              The contractor is an SME: yes
            4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):

              Total value of the contract/lot: 210 720.00 EUR
            5. Information about subcontracting:

              Lot No: 6
              Title:

              supports spécifiques (signalétique, grand format...)

        7. Section VI
          1. Additional information

            dans la section V attribution, la valeur totale du marché indiquée pour chaque lot attribué correspond au montant du scénario de commande annuel*4 ans (durée maximale du marché comprenant la période ferme et ses reconductions).

            de plus, la valeur totale du marché indiquée à la section II Objet rubrique Ii.1.7 correspond à la somme de la valeur totale de l"ensemble des lots attribués de la consultation.

          2. Procedures for review
            1. Review body
              tribunal Administratif de Marseille
              31 rue Jean François Leca
              Marseille
              13002
              France
              Telephone: +33 491134813
              E-mail: greffe.ta-marseille@juradm.fr
              Fax: +33 491811387
            2. Body responsible for mediation procedures

            3. Service from which information about the review procedure may be obtained

              conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

              -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.)

              -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

              -modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université en prenant préalablement rendez-vous (mel : arkia.belhadi@univ-amu.fr)

              * sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l"article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).

              greffe du Tribunal Administratif de Marseille
              31 rue Jean François Leca
              Marseille
              13002
              France
              Telephone: +33 491134813
              E-mail: greffe.ta-marseille@juradm.fr
              Fax: +33 491811387
          3. Date of dispatch of this notice
            2023-05-24

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