Periodicals (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42278772)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cy cergy paris universite
      33 boulevard du Port
      Cergy
      95000
      France
      Courriel: Marche@ml.u-cergy.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2306031&orgAcronyme=f2h
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour CY Cergy Paris Université

         Numéro de référence: 2023CYCPU0F16
         
      2. Code CPV principal:
         22212000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou électronique pour les différents sites de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités en France

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22212000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         val d"oise, Yvelines et Hauts-De-Seine

      4. Description des prestations:
         

         les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d"un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l"université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités à l"étranger

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22212000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          val d"oise, Yvelines et Hauts-De-Seine

      17. Description des prestations:
          

          les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d"un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l"université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          fourniture et gestion des abonnements à des périodiques publiés en ligne édités en France et à l"étranger

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22212000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          val d"oise, Yvelines et Hauts-De-Seine

      30. Description des prestations:
          

          les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d"un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l"université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         conformément aux articles L.2193-1 et suivants du Code de la commande publique, la sous-traitance n"est pas autorisée dans le cadre de ce marché de fournitures

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-26
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-26
      Heure locale: 13:30
      

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