Periodicals (Франция - Тендер #42278772) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cy cergy paris universite Номер конкурса: 42278772 Дата публикации: 26-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour CY Cergy Paris Université
Reference number: 2023CYCPU0F16la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou électronique pour les différents sites de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
néant
fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités en France
Lot No: 1val d"oise, Yvelines et Hauts-De-Seine
les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d"un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l"université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités à l"étranger
Lot No: 2val d"oise, Yvelines et Hauts-De-Seine
les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d"un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l"université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).
fourniture et gestion des abonnements à des périodiques publiés en ligne édités en France et à l"étranger
Lot No: 3val d"oise, Yvelines et Hauts-De-Seine
les modalités techniques et d"exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d"un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l"université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
conformément aux articles L.2193-1 et suivants du Code de la commande publique, la sous-traitance n"est pas autorisée dans le cadre de ce marché de fournitures
le marché pourra être renouvelé à son terme
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d"apprécier l"étendue du marché.Il s"agit d"un accord-cadre s"exécutant au fur et à mesure de l"émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation
les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation
greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise