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Multi-dwelling buildings construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41926249)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Erilia Accession
Номер конкурса: 41926249
Дата публикации: 17-05-2023
Сумма контракта: 322 295 303 (Российский рубль) Цена оригинальная: 5 460 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023051220230616 12:00National or federal Agency/OfficeContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  Erilia Accession
  72bis rue Perrin Solliers
  Marseille
  13006
  France
  Téléphone: +33 491184545
  Courriel: correspondre@aws-france.com
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://erilia.marches-publics.info/
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://erilia.marches-publics.info/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Agence/office national(e) ou fédéral(e)
5. Activité principale:
  Logement et équipements collectifs
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Marchés de travaux pour la construction de 44 logements collectifs et annexes à Rillieux-la-Pape (69140)
    Numéro de référence: 507
  2. Code CPV principal:
    45211340
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
    
    la présente consultation concerne des travaux de construction 44 logements collectifs et annexes : la Résidence Vert Domaine. Ces bâtiments sont composés d"un niveau commun avec places de stationnement, qui comprend au total 44 logements répartis comme suit : Le bâtiment A est composé de 24 logements et le bâtiment B est composé de 20 logements
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 5 460 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    Terrassements Generaux
    Lot nº: 01
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112500
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  4. Description des prestations:
    
    Ce lot est un petit lot selon l"art R. 2123-1 du Ccp
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    Murs Decoratifs type Gabion
    Lot nº: 02
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262620
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  17. Description des prestations:
    
    Ce lot est un petit lot selon l"art R. 2123-1 du Ccp
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    Gros Oeuvre
    Lot nº: 03
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45223220
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  30. Description des prestations:
    
    Gros Oeuvre
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    Projection Isolante/Conduits De Ventilation
    Lot nº: 04
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331210
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  43. Description des prestations:
    
    Projection Isolante/Conduits De Ventilation
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    Etancheite
    Lot nº: 05
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261420
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  56. Description des prestations:
    
    Etancheite
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    Menuiserie Exterieures Mixtes Bois/Alu / Occultations
    Lot nº: 06
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  69. Description des prestations:
    
    Menuiserie Exterieures Mixtes Bois/Alu / Occultations
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    Revetements De Facades
    Lot nº: 07
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    45443000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  82. Description des prestations:
    
    Ce lot est un petit lot selon l"art R. 2123-1 du Ccp. Le lot comporte des Pse
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    Metallerie / Serrurerie
    Lot nº: 08
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316500
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  95. Description des prestations:
    
    Metallerie / Serrurerie
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    Menuiseries Interieures
    Lot nº: 09
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  108. Description des prestations:
    
    Le lot comporte des Pse
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    Cloisons / Doublages / Plafonds
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421141
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  121. Description des prestations:
    
    Cloisons / Doublages / Plafonds
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    Carrelage/Faience
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    45431000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  134. Description des prestations:
    
    Ce lot est un petit lot selon l"art R. 2123-1 du Ccp. Le lot comporte une Pse
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    Sols Minces
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    45430000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  147. Description des prestations:
    
    Sols Minces
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    Peinture / Revetements Muraux
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    44111400
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  160. Description des prestations:
    
    Peinture / Revetements Muraux
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    Chauffage / Ventilation / Plomberie Sanitaire
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    45330000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  173. Description des prestations:
    
    Le lot comporte une Pse
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    Electricite Courants Forts Et Courants Faibles
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    45311000
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  186. Description des prestations:
    
    Ce lot est un petit lot selon l"art R. 2123-1 du Ccp
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    Ascenseurs
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    45313100
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  199. Description des prestations:
    
    Ascenseurs
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    Portes De Garages
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    44221240
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  212. Description des prestations:
    
    Portes De Garages
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    Voirie Et Reseaux Divers
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    45233140
  224. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  225. Description des prestations:
    
    Voirie Et Reseaux Divers
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  231. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    Paysage Et Espaces Exterieures
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112700
  237. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    Allée François Vallée 69140 - Rillieux-La-Pape
  238. Description des prestations:
    
    Ce lot est un petit lot selon l"art R. 2123-1 du Ccp
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 18
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  244. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
    
    - Dc1 ou Lettre de candidature
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
    
    - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
    
    - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin)
    
    - Certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
    
    - Des qualifications spécifiques par lot sont exigées dans le Règlement de la consultation, elles peuvent être remplacées par des qualifications équivalentes ou références équivalentes
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    L"exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-06-16
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-06-16
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://erilia.marches-publics.info/

La signature électronique est facultative à ce stade de la procédure
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  Tribunal Judiciaire de Marseille
  6 rue Joseph Autran
  Marseille
  13281
  France
  Point(s) de contact: 13281
  Téléphone: +33 491155050
  Fax: +33 491544290
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  Cf. le greffe du tribunal à l"adresse ci-dessus
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  Cf. le greffe du tribunal à l"adresse ci-dessus
Date d’envoi du présent avis
2023-05-12

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