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Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41925886)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: saint Etienne Métropole
Номер конкурса: 41925886
Дата публикации: 17-05-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023051220230627 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  saint Etienne Métropole
  2 Avenue Grüner, Cs 80257
  Saint-Etienne
  42006
  France
  Téléphone: +33 477497407
  Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.saint-etienne-metropole.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.saint-etienne-metropole.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole
    Numéro de référence: 2023-Dech-0006
  2. Code CPV principal:
    90513000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    lots 1 à 3 : réception et le traitement des déchets verts collectés en déchèterie, Ctm et autres sites du territoire de Sem.Lots 4 à 6 : réception et le traitement des déchets bois collectés en déchèteries du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 7 à 9 : réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 10 à 12 : réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieux d"exécution :Pour les déchets bois, inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne MétropolePour les déchets verts : Communes situées sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Découpage géographique : Plaine - ondaine et GierChaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Lots 1 à 3 : Durée : 24 mois - seuls les lots 1 à 3 sont reconductible 1 an maximum.Lots 4 à 12 : Durée : 60 mois - marchés non reconductibles
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
    Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    pas de règle d"attribution
2. Description
  1. Intitulé:
    
    dechets Verts Plaine
    Lot nº: 01
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  4. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Plaine
  5. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    dechets Verts Ondaine
    Lot nº: 02
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  17. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole - ondaine
  18. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    dechets Verts Gier
    Lot nº: 03
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  30. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- gier
  31. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    dechets Bois Plaine
    Lot nº: 04
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  43. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine
  44. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    dechets Bois Ondaine
    Lot nº: 05
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  56. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Ondaine
  57. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    dechets Bois Gier
    Lot nº: 06
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  69. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole Gier
  70. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    dechets Inertes Plaine
    Lot nº: 07
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  82. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Plaine
  83. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    dechets Inertes Ondaine
    Lot nº: 08
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  95. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine
  96. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    dechets Inertes Gier
    Lot nº: 09
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  108. Description des prestations:
    
    reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier
  109. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    dechets Cartons Plaine
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  121. Description des prestations:
    
    reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine
  122. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    dechets Cartons Ondaine
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  134. Description des prestations:
    
    reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine
  135. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    dechets Cartons Gier
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    90500000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
  147. Description des prestations:
    
    reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier
  148. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
    Coût - Pondération: 60
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 24
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-06-27
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-06-27
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S"Agissant d"une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l"offre. Les candidats transmettent, avant la date et l"heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Lyon
  184, rue Duguesclin
  Lyon
  69433
  France
  Point(s) de contact: 69433
  Téléphone: +33 478141010
  Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
  Fax: +33 478141065
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Date d’envoi du présent avis
2023-05-12

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