Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services (Франция - Тендер #41925886) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: saint Etienne Métropole Номер конкурса: 41925886 Дата публикации: 17-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole
Reference number: 2023-Dech-0006lots 1 à 3 : réception et le traitement des déchets verts collectés en déchèterie, Ctm et autres sites du territoire de Sem.Lots 4 à 6 : réception et le traitement des déchets bois collectés en déchèteries du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 7 à 9 : réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 10 à 12 : réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieux d"exécution :Pour les déchets bois, inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne MétropolePour les déchets verts : Communes situées sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Découpage géographique : Plaine - ondaine et GierChaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Lots 1 à 3 : Durée : 24 mois - seuls les lots 1 à 3 sont reconductible 1 an maximum.Lots 4 à 12 : Durée : 60 mois - marchés non reconductibles
pas de règle d"attribution
dechets Verts Plaine
Lot No: 01territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Plaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Verts Ondaine
Lot No: 02territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole - ondaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Verts Gier
Lot No: 03territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- gier
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Bois Plaine
Lot No: 04territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Bois Ondaine
Lot No: 05territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Ondaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Bois Gier
Lot No: 06territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole Gier
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Inertes Plaine
Lot No: 07territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Plaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Inertes Ondaine
Lot No: 08territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Inertes Gier
Lot No: 09territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Cartons Plaine
Lot No: 10territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Cartons Ondaine
Lot No: 11territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
dechets Cartons Gier
Lot No: 12territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Metropole
reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction pour les lots 1 à 3 exclusivement :Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat des lots 1 à 3, toutes périodes confondues, est de 3 ans
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S"Agissant d"une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l"offre. Les candidats transmettent, avant la date et l"heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées