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Earthmoving work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41925090)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Nantes Métropole Amenagement
Номер конкурса: 41925090
Дата публикации: 17-05-2023
Сумма контракта: 126 911 154 (Российский рубль) Цена оригинальная: 2 150 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023051220230614 12:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Nantes Métropole Amenagement
      2 avenue Carnot BP 50906
      Nantes cedex 1
      44009
      France
      Courriel: Florence.cassard@nantes-am.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NovHQ6KAV2&v=1&selected=0
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NovHQ6KAV2

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Société Publique Locale
    5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement public
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        TERRASSEMENT ET GESTION DE TERRES POLLUEES - PHASE 1 BASSE ILE

        Numéro de référence: 1455-T-Depollution phase 1 Basse ile
      2. Code CPV principal:
        45112500
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        Réalisation de travaux de terrassement et de gestion de terres polluées dans le cadre de l"opération Pirmil Les Isles

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 2 150 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112340
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Le secteur d"intervention est localisé entre la rue de la Basse-Ile au nord, le boulevard Schoelcher à l"est et le boulevard du Général de Gaulle au sud, sur la commune de Rezé.

      4. Description des prestations:

        L"accord cadre s"exécutera dans le cadre de deux voletsUn volet Commande initiale :La commande initiale correspond à un marché ordinaire et porte sur la réalisation aux travaux suivants :- Déclarations, autorisations préalables et travaux préparatoires- Travaux de terrassement, de tri et d"évacuation des terres,- Remise en état et documents de recolement Un volet à bons de commande :Les bons de commande émis dans le cadre de ce volet porteront sur la réalisation des travaux suivants :- Gestion du merlon périphérique- Gestion des terres d"un ilot pour l"implantation d"un établissement sensible - Réalisation de travaux supplémentaires liés à des découvertes en phase de chantier ou à des besoins complémentaires de sécurisation du site sur la ZAC et/ou à l"optimisation des déblais sur site

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le volet à bons de commande de l"accord cadre pourra être reconduit , sur décision expresse du maître d"ouvrage, une fois pour une durée d"un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        L"opération est susceptible d"être éligible au programme EURO/FEDER. Elle est également susceptible d"être éligible aux programmes suivants : fond transition juste, fonds vert, France 2030/Démonstrateurs Ville Durable

      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l"ensemble des indications permettant d"identifier le candidat ou l"ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l"honneur attestant qu"il ne fait pas l"objet d"une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu"il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        A titre accessoire, le marché comporte des conditions d"exécution visant à prendre en compte les objectifs de transition écologiques portés par le projet urbain Pirmil Les Isle

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-14
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-14
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      Siège de Nantes Métropole Aménagement

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Le montant indique au point II.1.5 correspond au montant maximum de l"accord-cadre, tel que défini par l"article R2128-1 du Code de la Commande Publique pendant la durée totale de l"accord-cadre, et ne constitue en aucun un engagement de consommation en valeur.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 07 juin 2023 à 18h00 une demande via le profil d"acheteur https://nantes-am.achatpublic.com/

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
        7, rue Pierre Abélard CS 73127
        RENNES
        35000
        France
        Point(s) de contact: 35000
        Téléphone: +33 299653737
        Courriel: Chg.accueil-rennes@justice.fr
        Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du contrat dans les conditions de l"ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Introduction d"un référé précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l"ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d"un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du contrat dans les conditions de l"ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l"absence de publication d"un avis d"attribution

        Tribunal judiciaire de Rennes
        7, rue Pierre Abélard CS 73127
        RENNES
        35000
        France
        Point(s) de contact: 35000
        Téléphone: +33 299653737
        Courriel: Chg.accueil-rennes@justice.fr
        Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-05-12

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