Urban planning and landscape architectural services (Франция - Тендер #41925024) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: métropole de Lyon Номер конкурса: 41925024 Дата публикации: 17-05-2023 Сумма контракта: 50 174 177 (Российский рубль) Цена оригинальная: 850 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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neuville - les quais de Neuville-Missions de Maîtrise d"OEuvre pour la requalification des quais Pasteur, Avenue Jean Christophe et Avenue Carnot
Reference number: 23DUM038tranche ferme :
Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l"avenue Jean Christophe,
Tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l"avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu"au croisement avec la rue de l"orphéon, l"avenue Carnot jusqu"au pont de chemin de fer :
neuville - les quais de Neuville-Missions de Maîtrise d"OEuvre pour la requalification des quais Pasteur, Avenue Jean Christophe et Avenue Carnot
Lot No: 1neuville - les quais de Neuville
tranche ferme :
-Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l"avenue Jean Christophe,
Tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l"avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu"au croisement avec la rue de l"orphéon, l"avenue Carnot jusqu"au pont de chemin de fer :
tranche ferme :
-Avp : sur la totalité du périmètre,
- pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai Pasteur et le quai bas de l"avenue Jean Christophe,
-Mission complémentaire sur la totalité du périmètre : réalisation de l"ensemble des études et dossiers nécessaires à la Dup,
-Missions complémentaires : sur le quai Pasteur et le quai bas de l"avenue Jean Christophe :
-Réalisation de l"ensemble des études et dossiers nécessaires aux procédures réglementaires pour les travaux : permis d"aménager, dossier loi sur l"eau.
-l"assistance au maître de l"ouvrage pour mettre en oeuvre la communication, la concertation et l"information des usagers ou du public.
-réseaux : coordination des concessionnaires de réseaux / synthèse de l"existant et des projets / études, ordonnancement et suivi de travaux des déviations des réseaux / missions relatives à la réglementation anti-endommagement
tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai haut de l"avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu"au croisement avec la rue de l"orphéon, l"avenue Carnot jusqu"au pont de chemin de fer :
-Missions complémentaires : sur le quai haut de l"avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu"au croisement avec la rue de l"orphéon, l"avenue Carnot jusqu"au pont de chemin de fer :
-Réalisation de l"ensemble des études et dossiers nécessaires aux procédures réglementaires pour les travaux : permis d"aménager, dossier loi sur l"eau.
-réseaux : coordination des concessionnaires de réseaux / synthèse de l"existant et des projets / études, ordonnancement et suivi de travaux des déviations des réseaux / missions relatives à la réglementation anti-endommagement
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques.
► Une déclaration sur l"honneur pour justifier que l"opérateur :
N"Entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Ou
Fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l"économie et des finances.
- si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur.
- le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur
Minimum level(s) of standards possibly required:déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
1/références de service ou fournitures similaires
présentation d"une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
2/Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres états membres;
Minimum level(s) of standards possibly required:1/être en capacité de réaliser des missions complètes de maîtrise d"oeuvre en phases conception et réalisation (y compris Opc). Cette capacité sera appréciée au regard d"au moins :
- deux références de moins de trois ans portant sur des opérations d"aménagement d"espaces publics en site urbain de même nature et importance que le marché, comprenant des VRD et infrastructures avec des espaces verts paysagers ou équivalents
Les références demandées devront indiquer le nom de l"opération réalisée, la date, le montant des travaux, ainsi que le destinataire
2/1/qualification OPQIBI suivante :
- 0302 : Planification - coordination (Opc) d"exécution complexe, ou équivalent
et
- 1811 : Ingénierie de voirie et réseaux divers courants, ou équivalent
et
- 0331 : Direction de l"exécution des travaux (Det)
hôtel de Métropole - 20 rue du Lac 69003 Lyon
Information about authorised persons and opening procedure:seules les personnes représentant l"acheteur peuvent assister à l"ouverture des offres
seules les personnes représentant l"acheteur peuvent assister à l"ouverture des offres
précisions concernant les délais d"introduction de recours : référé précontractuel (Code de Justiceadministrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passationjusqu"à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants)après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel del"union européenne d"un avis d"attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou unsystème d"acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l"absence de la publication d"avis ou de la notification, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées(conseil d"état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
précisions concernant les délais d"introduction de recours : référé précontractuel (Code de Justiceadministrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passationjusqu"à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants)après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel del"union européenne d"un avis d"attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou unsystème d"acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l"absence de la publication d"avis ou de la notification, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées(conseil d"état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).