Road-surface painting work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924948)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      montpellier Méditerranée Métropole
      50, Place Zeus, Lieu dit Cs39556
      Montpellier Cedex 2
      34961
      France
      Courriel: marches-publics@montpellier3m.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.montpellier3m.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.montpellier3m.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et mise en oeuvre de la signalisation horizontale

         Numéro de référence: M2D0139PP
         
      2. Code CPV principal:
         45233221
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et travaux de mise en oeuvre de la signalisation horizontale. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum. Attribution d"un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 21 200 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d"attribution des lots sont détaillées dans le RC en fonction de la priorisation des lots indiquée par les candidats dans leurs offres (annexe priorisation)

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Est Pôles territoriaux : Vallée du Lez, Cadoule et Bérange, Montpellier Centre

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45233221, 34922100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         secteur Est Pôles territoriaux : Vallée du Lez, Cadoule et Bérange, Montpellier Centre

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 10 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          secteur Ouest : Pôles territoriaux : Littoral, Piémonts et Garrigues, Plaine Ouest, Montpellier (quartiers Cévennes, Hôpitaux-Facultés, Croix d"argent, Mosson, Port Marianne et Près d"arènes)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233221, 34922100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          secteur Ouest : Pôles territoriaux : Littoral, Piémonts et Garriues, Plaine Ouest Montpellier (quartiers Cévennes, Hôpitaux-Facultés, Croix d"argent, Mosson, Port Marianne et Près d"arènes)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 11 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) ;

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d"affaire sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin).

         Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :

         Pour les lots 1 et 2 : signalisation horizontale

         mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière

         3711 Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur autoroute, sur piste d"aérodromes, voies express ou voies rapides (TMJA > 750 Pl/J)

         3712 Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important (150 >Tmja <750)

         3713 Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur autres routes (TMJA &#8804;750)

         3751 Sur routes à chaussées séparées : par utilisation de signalisation dynamique

         3752 Sur routes bidirectionnelles ou en milieu urbain : par pose de signalisation horizontale, pose de signalisation verticale et pose de séparateurs modulaires de voies

         3753 Par pose de panneaux de signalisation temporaire

         chacun des certificats précités pourra faire l"objet d"équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d"origine

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         consultation comportant des conditions d"exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP et son annexe. Début d"exécution de l"accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l"avance

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-16
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-16
      Heure locale: 14:00
      

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