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Tree pruning and hedge trimming (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924866)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: eurometropole de strasbourg
Номер конкурса: 41924866
Дата публикации: 17-05-2023
Сумма контракта: 755 564 079 (Российский рубль) Цена оригинальная: 12 800 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023051220230620 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for one or more lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      eurometropole de strasbourg
      centre administratif, 1, parc de l"etoile
      Strasbourg
      67076
      France
      Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alsacemarchespublics.eu
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://alsacemarchespublics.eu
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestations de tailles raisonnée sur les arbres des communes de l"eurométropole et de la ville de Strasbourg

        Numéro de référence: 23ems0119g
      2. Code CPV principal:
        77340000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 640000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 12 800 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 2
        Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        l?Entreprise donne son ordre de préférence dans l?acte d?engagement. Les lots seront attribués selon la notation. Le choix du mieux disant sera pris en compte en premier et ainsi de suite

    2. Description
      1. Intitulé:

        tailles raisonnées sur les arbres des communes Nord et quartiers Nord de Strasbourg

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        77340000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoires de l"eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg 67000 - strasbourg

      4. Description des prestations:

        tailles raisonnées sur les arbres des communes Nord et quartiers Nord de Strasbourg Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
        Critère de qualité - Nom: Fiche d"impact environnemental / Pondération: 3
        Prix - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        tailles raisonnées sur les arbres des communes Sud et quartiers Sud de Strasbourg

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        77340000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoires de l"eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg 67000 - strasbourg

      17. Description des prestations:

        tailles raisonnées sur les arbres des communes Sud et quartiers Sud de Strasbourg Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
        Critère de qualité - Nom: Fiche d"impact environnemental / Pondération: 3
        Prix - Pondération: 60
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        prestations de taille sur le patrimoine arboré des services autres que le Sevn (ville et eurométropole

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        77340000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoires de l"eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg 67000 - strasbourg

      30. Description des prestations:

        prestations de taille sur le patrimoine arboré des services autres que le Sevn (ville et eurométropole Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
        Critère de qualité - Nom: Fiche d"impact environnemental / Pondération: 3
        Prix - Pondération: 60
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 4 080 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        tailles raisonnées et abattages sur les arbres des autres services suivis en maitrise d??uvre par le service espaces verts et de nature

        Lot nº: 04
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        77340000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoires de l"eurométropole de Strasbourg et de la Ville de Strasbourg 67000 - strasbourg

      43. Description des prestations:

        tailles raisonnées et abattages sur les arbres des autres services suivis en maitrise d??uvre par le service espaces verts et de nature Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 12
        Critère de qualité - Nom: Fiche d"impact environnemental / Pondération: 3
        Prix - Pondération: 60
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Ressources propres de la collectivité

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-20
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-22
      Heure locale: 00:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://alsacemarchespublics.eu -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d"organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Strasbourg
        31, avenue de la Paix
        Strasbourg
        67070
        France
        Point(s) de contact: 67070
        Téléphone: +33 388212323
        Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
        Fax: +33 388364466
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-05-12

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