Supply services of personnel including temporary staff (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41582467)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Puteaux
      131 avenue de la République
      Puteaux
      92800
      France
      Téléphone: +33 146929253
      Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=844176&orgAcronyme=a5f
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=844176&orgAcronyme=a5f
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Collectivité territoriale
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         mise à disposition de personnels intérimaires

         Numéro de référence: PF231900
         
      2. Code CPV principal:
         79620000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         mise à disposition de personnels intérimaires

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         filière technique

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79620000, 79621000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         filière technique

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Moyens humains mis à disposition pour l"accompagnement du pouvoir adjudicateur / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Méthodologie de travail adoptée pour répondre aux sollicitations du pouvoir adjudicateur / Pondération: 30
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 78 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         ce lot est conclu pour une durée contractuelle d"une (1) année à compter de la date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d"une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 600 000 euro(s) HtCommune de Puteaux : Montant maximum : 400 000 euro(s) HTC.C.A.S. De Puteaux : Montant maximum : 200 000 euro(s) HtEstimation par an : Ville 72 000 euro(s) HT et CCAS 6 000 euro(s)

      14. Intitulé:
          

          filière administrative

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79620000, 79621000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          filière administrative

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains mis à disposition pour l"accompagnement du pouvoir adjudicateur / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Méthodologie de travail adoptée pour répondre aux sollicitations du pouvoir adjudicateur / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 46 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          ce lot est conclu pour une durée contractuelle d"une (1) année à compter de la date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d"une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 480 000 euro(s) HtCommune de Puteaux : Montant maximum : 400 000 euro(s) HTC.C.A.S. De Puteaux : Montant maximum : 80 000 euro(s) HtEstimation par an : Ville 42 000 euro(s) HT et CCAS 4 000 euro(s)

      27. Intitulé:
          

          filière médico-sociale

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79620000, 79621000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          filière médico-sociale

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains mis à disposition pour l"accompagnement du pouvoir adjudicateur / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Méthodologie de travail adoptée pour répondre aux sollicitations du pouvoir adjudicateur / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          ce lot est conclu pour une durée contractuelle d"une (1) année à compter de la date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d"une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 800 000 euro(s) HtCommune de Puteaux : Montant maximum : 600 000 euro(s) HTC.C.A.S. De Puteaux : Montant maximum : 200 000 euro(s) HtEstimation par an : Ville 100 000 euro(s) HT et CCAS 6 000 euro(s)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l"adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l"adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         au titre des capacités financières appréciées d"après le chiffre d"affaires des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d"après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : En application de l"article L.1251-45 du code du travail, le titulaire devra présenter lors de sa candidature : 1-sa déclaration d"activité d"entrepreneur de travail faite à l"autorité administrative ;2-sa caution bancaire et garantie financière nécessaires pour couvrir, le paiement des salaires et des accessoires ainsi que les cotisations obligatoires pour les organismes de Sécurité Sociale- l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-09
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      mairie de Puteaux

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      l"Ouverture des plis n"est pas publique. Les candidats n"y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur

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