Paints (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41477863) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de Saint-Just Saint-Rambert Номер конкурса: 41477863 Дата публикации: 05-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord-Cadre de fourniture de matériels et matériaux - lot no4 : Peinture / Lot no5 : Revêtements de sols et muraux
Numéro de référence: 23ff-0297-Lles prestations sont réparties en 2 lots : Lot no4 : Peinture / Lot no5 : Revêtements de sols et murauxchaque lot fera l"objet d"un accord-cadre
peinture
Lot nº: 491 route de Chambles 42170 - st Just St Rambert
fourniture de peinture
l"Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d"un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans maximum. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le présent accord-cadre comporte une option : la reconduction éventuelle tacite de la durée de l"accord-cadre
revêtements de sols et muraux
Lot nº: 591 route de Chambles 42170 - st Just St Rambert
fourniture de revêtements de sols et muraux
l"Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée d"un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans maximum. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le présent accord-cadre comporte une option : la reconduction éventuelle tacite de la durée de l"accord-cadre
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
mairie St-Just St-Rambert
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Le dossier peut uniquement être téléchargé sur www.marches-publics.info.Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info. Les copies de sauvegarde sont à déposer en mairie de St-Just St-Rambert.Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03 - tel : 04 78 14 10 10 - fax : 04 78 14 10 65 - greffe.ta-lyon@juradm.fr
pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu"à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l"acte
pour le référé précontractuel: introduction du recours jusqu"à la signature du marché.Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les 2 mois à compter de la notificatiion de l"acte