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Printing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41477535)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Longjumeau
Номер конкурса: 41477535
Дата публикации: 05-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023050220230612 16:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Longjumeau
      6 bis rue Léontine Sohier
      Longjumeau
      91160
      France
      Téléphone: +33 164541948
      Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://longjumeau.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://longjumeau.e-marchespublics.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestations d"impression

        Numéro de référence: 2023/16
      2. Code CPV principal:
        79810000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        la prestation couvre l"ensemble des supports de communication que la ville est susceptible de confier à un prestataire externe (à l"exception des cartes de voeux exclues de l"objet du marché) et comprend :

        - la fourniture des matières premières

        - l"impression,

        - la fabrication,

        - le conditionnement et la livraison aux lieux indiqués

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        magazine et guides municipaux

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        79810000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les livraisons chez le prestataire distributeur (91) et au service communication à la mairie

      4. Description des prestations:

        ce lot a pour objet l"impression du Bulletin Municipal Officiel de la ville sur la base des maquettes fournies en format PDF haute définition par la ville ainsi que des guides municipaux à caractère périodique.

        Magazine Municipal : Format fini : 21 x 27,5 cm

        Guides municipaux : Format fini A5 - ouvert A4 et Format fini 10x27,5 cm - ouvert 20x27,5 cm

        papier : 90g offset (mat), blanc (indice de blancheur CIE supérieur à 100), 100% recyclé ou PEFC (ou équivalent) valorisant les photos.

        Impression : quadrichromie recto/verso

        nombre de pages : 16 à 64 pages (voir Bpu)

        Nombre d"exemplaires magazine : 11 000 exemplaires estimés au numéro (donnée non contractuelle) pour une fréquence mensuelle - 10 à 11 numéros par an

        ce lot inclut également les suppléments brochés dans le magazine municipal réalisés sur le même papier que le magazine.

        Nombre d"exemplaires guides : entre 1 500 et 8 000 exemplaires estimés par guide en fonction de son objet (donnée non contractuelle)

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible 3 fois à sa date anniversaire

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché est reconductible par période d"un an dans les conditions fixées dans le CCP. - La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à l"exécution du service ou à la réalisation de l"ouvrage objet du marché, ou pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        - Accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l"application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l"émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 100 000 euros HT par an

      14. Intitulé:

        lettres du maire et impression offset divers petits formats

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        79810000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ensemble des sites municipaux (Longjumeau 91)

      17. Description des prestations:

        ce lot a pour objet l"impression des lettres du Maire à caractère périodique et de divers supports de communication

        lettres du Maire

        Format : Plié A4 ouvert A3

        Papier : 90g offset blanc (indice de blancheur CIE supérieur à 100) demi mat, 100% recyclé ou PEFC (ou équivalent) valorisant les photos. Le label FSC n"est pas considéré comme équivalent du Pefc.

        Impression : quadrichromie recto/verso

        nombre de pages : pages (voir Bpu)

        Nombre d"exemplaires : 11 000 exemplaires estimés au numéro

        fréquence : 2/an (donnée non contractuelle)

        autres formats

        la prestation consiste en l"impression offset de divers documents.

        Impression quadrichromie

        Le BPU précise les formats et les grammages des papiers de ces documents

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible 3 fois à sa date anniversaire

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché est reconductible par période d"un an dans les conditions fixées dans le CCP. - La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à l"exécution du service ou à la réalisation de l"ouvrage objet du marché, ou pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l"application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l"émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 40 000 euros HT par an

      27. Intitulé:

        impressions numériques supports divers

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        79810000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ensemble des sites municipaux (Longjumeau 91)

      30. Description des prestations:

        la prestation consiste en l"impression numériques de supports divers.

        Le BPU précise les formats et les supports

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible 3 fois à sa date anniversaire

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché est reconductible par période d"un an dans les conditions fixées dans le CCP. - La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à l"exécution du service ou à la réalisation de l"ouvrage objet du marché, ou pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l"application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l"émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 20 000 euros HT par an

      40. Intitulé:

        fourniture et impression de têtes de lettre et enveloppes pour la ville et le CCAS

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        79810000, 30197630, 30199710
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        magasin Saint Exupéry rue Henri Dunant (Longjumeau 91)

      43. Description des prestations:

        le présent marché porte sur l"impression des têtes de lettre et des enveloppes (5 formats différents avec et sans fenêtre / Autocollantes (enveloppe à bandelette dite autocollante) pour tous les formats et gommées (ou à humecter) seulement pour le format 2)

        impression quadri et monochrome

        Le papier de tête de lettre ainsi que les enveloppes (sauf les enveloppes kraft autocollantes) doivent être 100% recyclé type Cyclus ou équivalent

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible 3 fois à sa date anniversaire

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché est reconductible par période d"un an dans les conditions fixées dans le CCP. - La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à l"exécution du service ou à la réalisation de l"ouvrage objet du marché, ou pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l"application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l"émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 25 000 euros HT par an

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 16:30
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      séance non publique

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      - Accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l"application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l"émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 100 000 euros HT par an

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de versailles
        56 avenue de Saint Cloud
        Versailles
        78000
        France
        Point(s) de contact: 78000
        Téléphone: +33 139205487
        Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé pré contractuel en application de l"article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d"attribution ou de rejet -

        Dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d"un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé pré contractuel en application de l"article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d"attribution ou de rejet -

        Dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d"un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables

        tribunal administratif de Versailles
        56 avenue de Saint Cloud
        Versailles
        78000
        France
        Point(s) de contact: 78000
        Téléphone: +33 139205487
        Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-05-02

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