Parts of lamps and lighting equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41477085)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Courriel: olfa.chikhaoui@ratp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture et livraison de sources lumineuses LED

         Numéro de référence: DHA_2022DPG18930
         
      2. Code CPV principal:
         31530000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent avis vise à établir des accords-cadres à bons de commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison de sources lumineuses LED réparties en 4 lots distincts :

         - Lot 1 : tubes G13,

         - Lot 2 : tubes G5,

         - Lot 3 : ampoules,

         - Lot 4 : rubans.

         Ces 4 lots représentent environ 230 000 sources lumineuses. Cette information est donnée à titre indicatif et n’engage en rien la RATP.

         Les futurs marchés sont des accords-cadres à bons de commandes avec des montants maximum. L’importance de la fourniture peut varier dans la limite de + 30 % du montant médian.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Fourniture et livraison de sources lumineuses LED

         Lot nº: 1_Tubes G13
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31530000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Tubes T8G13 de différentes longueurs (150, 120 et 60 cm) environ 105 000 unités. Il s’agit d’une quantité estimative, cette information est donnée à titre indicatif et n’engage en rien la RATP.

         Ci-dessous la liste des caractéristiques minimales que les produits doivent respecter :

         4000K, Corps isolant matière plastique, Douilles tournantes, No flickering, Norme CE NF ROHS, EN62504

         IP20; Umax>280V; Efficacité> 120 Lm/W

         PF>0,9, R9 >0

         Garantie 5 ans, Eligible C2E

         Niveau de risque 0 ou 1 suivant les recommandations de l"ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l"alimentation, de l"environnement et du travail) suivant la norme NF EN 62471

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre maximal: 8
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          CTA B2 – Fourniture électriques et électroniques générales

          Conformément à l"article 74 du décret n°2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      14. Intitulé:
          

          Fourniture, livraison de sources lumineuses LED

          Lot nº: Lot 2_Tubes G5
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          31530000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Tubes T8 ou T5 G5 de différentes longueurs (145, 115, 85 et 55 cm) environ 100 000 unités. Il s’agit d’une quantité estimative, cette information est donnée à titre indicatif et n’engage en rien la RATP.

          Ci-dessous la liste des caractéristiques minimales que les produits doivent respecter :

          4000K, Corps isolant matière plastique, Douilles tournantes, No flickering, Norme CE NF ROHS, EN62504

          IP20; Umax>280V; Efficacité> 120 Lm/W

          PF>0,9, R9 >0

          Garantie 5 ans, Eligible C2E

          Niveau de risque 0 ou 1 suivant les recommandations de l"ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l"alimentation, de l"environnement et du travail) suivant la norme NF EN 62471

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre maximal: 8
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          CTA B2 – Fourniture électriques et électroniques générales

          Conformément à l"article 74 du décret n°2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      27. Intitulé:
          

          Fourniture, livraison de sources lumineuses LED

          Lot nº: Lot 3_Ampoules
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          31530000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Ampoule 2G11, G24 et E27, environ 21 400 unités. Il s’agit d’une quantité estimative, cette information est donnée à titre indicatif et n’engage en rien la RATP.

          Ci-dessous la liste des caractéristiques minimales que les produits doivent respecter :

          4000K, Corps isolant matière plastique, Douilles tournantes, No flickering, Norme CE NF ROHS, EN62504

          IP20; Umax>280V; Efficacité> 120 Lm/W

          PF>0,9, R9 >0

          Garantie 5 ans, Eligible C2E

          Niveau de risque 0 ou 1 suivant les recommandations de l"ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l"alimentation, de l"environnement et du travail) suivant la norme NF EN 62471

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre maximal: 5
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          CTA B2 – Fourniture électriques et électroniques générales

          Conformément à l"article 74 du décret n°2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      40. Intitulé:
          

          Fourniture, livraison de sources lumineuses LED

          Lot nº: Lot 4_Rubans
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          31530000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Rubans LED, environ 10 000 unités. Il s’agit d’une quantité estimative, cette information est donnée à titre indicatif et n’engage en rien la RATP.

          Ci-dessous la liste des caractéristiques minimales que les produits doivent respecter :

          4000K, No flickering, Norme CE NF ROHS, EN62504

          IP65; Efficacité> 100 Lm/W

          PF>0,9, R9 >0

          Garantie 5 ans

          Niveau de risque 0 ou 1 suivant les recommandations de l"ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l"alimentation, de l"environnement et du travail) suivant la norme NF EN 62471

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre maximal: 5
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          CTA B2 – Fourniture électriques et électroniques générales

          Conformément à l"article 74 du décret n°2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

         http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Le cas échéant, les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.

         Toutefois, dans l"éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, en lien avec l"objet du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

         Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment

         - soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),

         - soit d"un engagement écrit de la part d"une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s"engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat

         - soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s"engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l"exécution d"une partie du marché.

         Dans tous les cas, le contrat ou l"engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l"entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).

         Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d"éléments déclaratifs.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Modalités essentielles de financement :

         Sur ressources propres

         Modalités de paiement :

         - Forme du prix : révisables.

         - Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

         Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

         En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 6
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-22
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

Источник закупки

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