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IT services: consulting, software development, Internet and support (Франция - Тендер #41476432)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: SNCF
Номер конкурса: 41476432
Дата публикации: 05-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023050220230525 11:00Utilities entityContract noticeServicesNegotiated procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderRailway services01G0501
  1. Section I
    1. Name and addresses
      SNCF
      Lyon
      France
      E-mail: ext.jade.gauthier@sncf.fr
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
    4. Type of the contracting authority:
    5. Main activity:
      Railway services
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Plateforme digital learning

        Reference number: 2023DOS0348746
      2. Main CPV code:
        72000000
      3. Type of contract:
        Services
      4. Short description:

        Plateforme en mode SaaS permettant de se former en autonomie, et ainsi développer des compétences. Certains contenus de formation sont proposés par le fournisseur, d’autres sont créés par la SNCF.

      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        Tenders may be submitted for: all lots
    2. Description
      1. Title:

        Plateforme de formation généraliste pour les métiers du numérique

        Lot No: 1
      2. Additional CPV code(s):
        72000000
      3. Place of performance:
      4. Description of the procurement:

        Lot 1 : Plateforme de formation généraliste pour les métiers du numérique

        (contenus dédiés aux agents de la Ligne des Métiers du Numérique qui permettent de les former sur la culture générale du numérique et acquérir les soft skills adéquates)

      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 36
        This contract is subject to renewal: yes
        Description of renewals:

        Trois années optionnelles pourront être levées par période de douze (12) mois.

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: yes
      10. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        Réversibilité sortante et formation à l"outil

      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
      14. Title:

        Plateforme de formation technique pour les métiers du numérique

        Lot No: 2
      15. Additional CPV code(s):
        72000000
      16. Place of performance:
      17. Description of the procurement:

        Lot 2 : Plateforme de formation technique pour les métiers du numérique

        (contenus spécifiques techniques dédiés aux développeurs orientés sur les techniques, technologies ou outils nécessaires aux métiers de la Ligne des Métiers du Numérique)

      18. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:

      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 36
        This contract is subject to renewal: yes
        Description of renewals:

        Trois années optionnelles pourront être levées par période de douze (12) mois.

      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      22. Information about variants:
        Variants will be accepted: yes
      23. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        Réversibilité et formation à l"outil

      24. Information about electronic catalogues:

      25. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:

        Le présent marché est ouvert aux prestations supplémentaires (PSE) facultatives pour le lot 2.

        Description de la PSE facultative :

        La plateforme propose et intègre des exercices interactifs aux apprenants, pour les sujets techniques et technologiques en relation avec les cours délivrés.

        Le candidat a la possibilité de ne pas répondre à cette PSE.

  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
        List and brief description of conditions:

        Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

        - Justifier de l"existence légale de l"entreprise, avec le numéro d"immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)

        - L"imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété

        - L"imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété

        Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        Pour les ESAT : l"agrément préfectoral relatif à la création de l"établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente

      2. Economic and financial standing:
        List and brief description of selection criteria:

        Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d"autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu"ils en disposeront pour l"exécution du marché.

        Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

        - une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d"affaires annuel global et le chiffre d"affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l"objet du marché

        - une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

        - une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels

        - le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d"appartenance à tel groupe

      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :

        - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique.

        - Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l"entreprise et l’importance du personnel d’encadrement.

        - La lettre d’engagement à respecter les exigences de Responsabilité Sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de provigis.

      4. Information about reserved contracts:
      5. Deposits and guarantees required:

        Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.

        Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l"émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

        Financement sur fonds propres SNCF.

      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:

        Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.

        Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l"émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

        Financement sur fonds propres SNCF.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:

        Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

        Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      Recourse to staged procedure to gradually reduce the number of solutions to be discussed or tenders to be negotiated
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-05-25
      Local time: 11:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2023-05-31
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: yes
    2. Information about electronic workflows
      Electronic ordering will be usedElectronic invoicing will be accepted
    3. Additional information

      Le présent marché est ouvert aux prestations supplémentaires (PSE) facultatives pour le lot 2.

      Description de la PSE facultative :

      La plateforme propose et intègre des exercices interactifs aux apprenants, pour les sujets techniques et technologiques en relation avec les cours délivrés.

      Le candidat a la possibilité de ne pas répondre à cette PSE.

    4. Procedures for review
      1. Review body
        Tribunal judiciaire
        Parvis du Tribunal de Paris
        PARIS
        75859
        France
        Contact person: 75859
        Telephone: +33 144325151
        Internet address: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
      2. Body responsible for mediation procedures

      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        Les procédures de recours applicables sont :

        - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

        - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

        - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

        - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        Les procédures de recours applicables sont :

        - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

        - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

        - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

        - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

        Tribunal judiciaire
        Parvis du Tribunal de Paris
        PARIS
        75859
        France
        Contact person: 75859
        Telephone: +33 144325151
        Internet address: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
    5. Date of dispatch of this notice
      2023-05-02

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