Taxi services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41142058)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Paris
      7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: DFA-BM1@paris.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840577&orgAcronyme=r8t
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande pour le transport en taxis "Verts" d"agents de la Ville de Paris et du Centre d"action Sociale de la Ville de Paris, en 2 lots

         Numéro de référence: 2300561
         
      2. Code CPV principal:
         60120000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre à bons de commande pour le transport en taxis "Verts" d"agents de la Ville de Paris et du Centre d"action Sociale de la Ville de Paris, en 2 lots

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations de transport par Taxis-Verts destinées aux agents en situation de handicap de la Ville de Paris

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60120000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         prestations de transport par Taxis-Verts destinées aux agents en situation de handicap de la Ville de Paris

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires pour un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT, pour une durée de 24 mois

      14. Intitulé:
          

          prestations de transport par Taxis-Verts pour les services de la Ville de Paris et pour le CASVP

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60120000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prestations de transport par Taxis-Verts pour les services de la Ville de Paris et pour le CASVP

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, pour un montant minimum de 20 000 euro(s) HT, pour la Ville de Paris, et pour un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT pour la Ville de Paris, et pour un montant maximum de 800 000 euro(s) HT pour le CASVP, pour une durée de 24 mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         dc1, Dc2, DUME

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponiblesou partie iv b 1a) et 3) du DUME

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.Ou partie iv c 1b) du Dume.Pour les candidats dans l"impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de réfé-rences susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l"indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l"importance du per-sonnel d"encadrement pendant les trois dernières annéesou partie iv c 8) du DUME

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         - La consultation est ouverte opérateurs disposant de Taxis disposant d"un compteur horokilométrique ou taximètre et appliquant la tarification réglementée par l"arrêté fixant les tarifs des courses de taxis en région parisienne.exigence d"une capacité d"au moins 100 véhicules "Verts" par lot, c"est-à-dire électriques, ou hybrides (essence/électrique), ou GPL ou Gnv.Le candidat transmet à l"appui de sa candidature la liste des numéros d"immatriculation des véhicules "Verts" affectés à l"exécution des prestations en précisant modèle et le type de motorisation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les conditions d"exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillées à l"article 1.5.2 du CCAP

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-30
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-30
      Heure locale: 14:00
      

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