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Plants (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41141551)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville d"herblay
Номер конкурса: 41141551
Дата публикации: 26-04-2023
Сумма контракта: 22 430 809 (Российский рубль) Цена оригинальная: 380 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville d"herblay
      43, rue du Général de Gaulle
      Herblay-sur-Seine Cedex
      95221
      France
      Téléphone: +33 130403751
      Courriel: Marchespublics@herblay.fr
      Fax: +33 130403788
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8cyw8WFu2z
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de fournitures végétales et organiques

        Numéro de référence: 2023-008
      2. Code CPV principal:
        03451000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        acquisition de fournitures végétales et organiques

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        acquisition de plantes pour massifs et jardinières

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        03451000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la commune d"herblay sur seine

      4. Description des prestations:

        acquisition de plantes pour massifs et jardinières

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: L"optimisation des délais de livraison / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements et diversité des fournitures des fournitures / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Les performances environnementales / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d"une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n"excéde quatre (4) années

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
        Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        acquisition de terrau et copeaux

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        24400000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la commune d"herblay sur seine

      17. Description des prestations:

        acquisition de terrau et copeaux

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: L"optimisation des délais de livraison / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements et diversité des fournitures des fournitures / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Les performances environnementales / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d"une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n"excéde quatre (4) années

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
        Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        acquisition de bulbes

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        03451200
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la commune d"herblay

      30. Description des prestations:

        acquisition de bulbes

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: L"optimisation des délais de livraison / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements et diversité des fournitures des fournitures / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Les performances environnementales / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 40
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d"une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n"excéde quatre (4) années

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
        Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        acquisition d"arbres

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        03450000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la commune d"herblay

      43. Description des prestations:

        acquisition d"arbres

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: L"optimisation des délais de livraison / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements et diversité des fournitures des fournitures / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Les performances environnementales / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 40
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d"une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n"excéde quatre (4) années

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
        Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        acquisition de sapins coupés

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        03450000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        territoire de la commune d"herblay

      56. Description des prestations:

        acquisition de sapins coupés

      57. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: L"optimisation des délais de livraison / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: La qualité de production et de conditionnements et diversité des fournitures des fournitures / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Les performances environnementales / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 40
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d"une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n"excéde quatre (4) années

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
        Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        chaque candidat doit présenter à l"appui de sa candidature les pièces suivantes :Lettre de candidature et d"habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français Dc1), complétée, datée et signée ;-Déclaration du candidat (formulaire français Dc2), complétée, datée et signée ;-Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;-Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;-Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l"ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global ducandidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        présentation d"une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l"acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-26
      Heure locale: 12:30
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-26
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      centre technique municipal - 15, avenue Paul Langevin - 95220 Herblay sur seine

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d"une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n"excéde quatre (4) années

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      le présent marché, de fournitures courantes, est un appel d"offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du Code la commande publique.Il s"agit d"un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du Code de la commande publique.Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/. Les conditions d"envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s"identifier pour le retrait du DCE sur la plateforme.La sous-traitance est interdite s"agissant d"un marché de fournitures courantes. La réponse sous format électronique est obligatoire via la plateforme " Achatpublic.Com ".Il s"agit d"un avis obligatoire

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
        2/4, boulevard de l"hautil BP 30322
        Cergy Pontoise Cedex
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Téléphone: +33 130173457
        Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
        Fax: +33 130173469
        Adresse internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité Consultatif Interrégional de Versailles de Règlement Amiable des Litiges
        9, rue Barbet de Jouy - bP 30322
        Paris
        75700
        France
        Point(s) de contact: 75700
        Téléphone: +33 144426375
        Courriel: Webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr
        Fax: +33 145554702
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        services du greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
        2/4, boulevard de l"hautil
        Cergy Pontoise Cedex
        95027
        France
        Point(s) de contact: 95027
        Téléphone: +33 130173457
        Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
        Fax: +33 130173469
        Adresse internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-04-21

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