Training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40058430)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      SNCF
      Lyon
      France
      Courriel: fanny.bard@sncf.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Référencement formations Digital Learning 2023

      2. Code CPV principal:
         80500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent avis de marché a pour objet de mettre en place un référencement de prestataires dans le domaine des formations Digital Learning (formations 100% à distance exclusivement).

         Il est composé de 2 lots :

         - LOT 1 : production de contenus digital learning spécifiques et hébergés sur le LMS (Learning Management System) de SNCF

         => 8 prestataires maximum référencés à l"issue de la consultation.

         - LOT 2 : utilisation de technologies pédagogiques complémentaires au LMS de SNCF

         => 3 prestataires maximum référencés à l"issue de la consultation.

         Les documents de consultation, en version projet, sont joints à l"avis de marché à titre d"information uniquement. Il n"est pas attendu de réponse au cahier des charges ni d"offre financière à ce stade de la consultation.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Production de contenus digital learning spécifiques et hébergés sur le LMS de SNCF

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         80500000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Les prestations du LOT 1 portent sur la conception de contenus de formations en digital learning, dont les livrables seront hébergés sur le LMS de SNCF.

         Les informations concernant le LMS de SNCF sont disponibles à l"article "2. Spécificités : information sur la compatibilité au LMS de SNCF - contraintes techniques" du Cahier des charges.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché peut être reconduit deux (2) fois, par période de 12 mois.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre maximal: 12
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         Critères de recevabilité des candidatures LOT 1 :

         - chiffre d"affaires du dernier exercice au minimum 2 fois supérieur au montant annuel du marché,

         - engagement sur l"honneur dans la mise à disposition des contenus créés dans le cadre du marché sur le LMS de SNCF,

         - utilisation du modèle de référence SCORM, ou équivalent.

         Critères de notation des candidatures LOT 1 :

         Evaluation de la santé financière : 40%

         Evaluation des capacités techniques : 60%

         Dont :

         - spécialisation dans le domaine objet du marché et moyens humains : 40%

         - moyens techniques et qualité : 20%

         - expériences et références : 40%

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot 1, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 6 252 000 € HT.

          Après notation des candidatures reçues, les 12 meilleurs dossiers seront retenus.

      14. Intitulé:
          

          Utilisation de technologies pédagogiques complémentaires au LMS de SNCF

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Les prestations du LOT 2 portent sur la conception de contenus de formations en digital learning, nécessitant l"utilisation de technologies pédagogiques complémentaires au LMS de SNCF.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit deux (2) fois, par période de 12 mois.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre maximal: 6
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Critères de recevabilité des candidatures LOT 2 :

          - chiffre d"affaires du dernier exercice au minimum 2 fois supérieur au montant annuel du marché

          - respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

          Critères de notation des candidatures du LOT 2 :

          Evaluation de la santé financière : 40%

          Evaluation des capacités techniques : 60%

          Dont :

          - spécialisation dans le domaine objet du marché et moyens humains : 20%

          - moyens techniques, solutions et qualité : 40%

          - expériences et références : 40%

      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot 2, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 3 274 000 € HT.

          Après notation des candidatures reçues, les 6 meilleurs dossiers seront retenus.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune

         des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

         - Justifier de l"existence légale de l"entreprise, avec le numéro d"immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),

         - L"imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété,

         - L"imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.

         Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         - Pour les ESAT : l"agrément préfectoral relatif à la création de l"établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d"autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu"ils en disposeront pour l"exécution du marché.

         Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

         - le fichier excel "Questionnaire candidatures", complété pour les lots sur lesquels le candidat se positionne,

         - une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

         - une copie du dernier compte de résultats,

         - une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,

         - le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d"appartenance à tel groupe.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Critère de recevabilité des candidatures, applicables aux LOTS 1 et 2 :

         - chiffre d"affaires du dernier exercice au minimum 2 fois supérieur au montant annuel du marché.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :

         - le fichier excel "Questionnaire candidatures", complété pour les lots sur lesquels le candidat se positionne,

         - certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex : via les références demandées),

         - description du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Critères de recevabilité des candidatures, applicables au LOT 1 :

         - engagement sur l"honneur dans la mise à disposition des contenus créés dans le cadre du marché sur le LMS de SNCF,

         - utilisation du modèle de référence SCORM, ou équivalent.

         Critère de recevabilité des candidatures, applicable au LOT 2 :

         - respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.

         Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.

         Financement sur fonds propres SNCF / SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions / SNCF Voyageurs / Fret SNCF.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

         Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-24
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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