Training services (Франция - Тендер #40058430)

1. Section I
   1. Name and addresses
      SNCF
      Lyon
      France
      E-mail: fanny.bard@sncf.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Railway services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         Référencement formations Digital Learning 2023

      2. Main CPV code:
         80500000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         Le présent avis de marché a pour objet de mettre en place un référencement de prestataires dans le domaine des formations Digital Learning (formations 100% à distance exclusivement).

         Il est composé de 2 lots :

         - LOT 1 : production de contenus digital learning spécifiques et hébergés sur le LMS (Learning Management System) de SNCF

         => 8 prestataires maximum référencés à l"issue de la consultation.

         - LOT 2 : utilisation de technologies pédagogiques complémentaires au LMS de SNCF

         => 3 prestataires maximum référencés à l"issue de la consultation.

         Les documents de consultation, en version projet, sont joints à l"avis de marché à titre d"information uniquement. Il n"est pas attendu de réponse au cahier des charges ni d"offre financière à ce stade de la consultation.

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         Tenders may be submitted for: all lots
         Maximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 2
         
   2. Description
      1. Title:
         

         Production de contenus digital learning spécifiques et hébergés sur le LMS de SNCF

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         80500000
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         Les prestations du LOT 1 portent sur la conception de contenus de formations en digital learning, dont les livrables seront hébergés sur le LMS de SNCF.

         Les informations concernant le LMS de SNCF sont disponibles à l"article "2. Spécificités : information sur la compatibilité au LMS de SNCF - contraintes techniques" du Cahier des charges.

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 36
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         Le marché peut être reconduit deux (2) fois, par période de 12 mois.

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         Maximum number: 12
         Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

         Critères de recevabilité des candidatures LOT 1 :

         - chiffre d"affaires du dernier exercice au minimum 2 fois supérieur au montant annuel du marché,

         - engagement sur l"honneur dans la mise à disposition des contenus créés dans le cadre du marché sur le LMS de SNCF,

         - utilisation du modèle de référence SCORM, ou équivalent.

         Critères de notation des candidatures LOT 1 :

         Evaluation de la santé financière : 40%

         Evaluation des capacités techniques : 60%

         Dont :

         - spécialisation dans le domaine objet du marché et moyens humains : 40%

         - moyens techniques et qualité : 20%

         - expériences et références : 40%

      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: no
      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot 1, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 6 252 000 € HT.

          Après notation des candidatures reçues, les 12 meilleurs dossiers seront retenus.

      14. Title:
          

          Utilisation de technologies pédagogiques complémentaires au LMS de SNCF

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          80500000
          
      16. Place of performance:
          
      17. Description of the procurement:
          

          Les prestations du LOT 2 portent sur la conception de contenus de formations en digital learning, nécessitant l"utilisation de technologies pédagogiques complémentaires au LMS de SNCF.

      18. Award criteria:
          Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:
          
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 36
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le marché peut être reconduit deux (2) fois, par période de 12 mois.

      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          Maximum number: 6
          Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

          Critères de recevabilité des candidatures LOT 2 :

          - chiffre d"affaires du dernier exercice au minimum 2 fois supérieur au montant annuel du marché

          - respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

          Critères de notation des candidatures du LOT 2 :

          Evaluation de la santé financière : 40%

          Evaluation des capacités techniques : 60%

          Dont :

          - spécialisation dans le domaine objet du marché et moyens humains : 20%

          - moyens techniques, solutions et qualité : 40%

          - expériences et références : 40%

      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: no
      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          

          La valeur maximale des prestations à fournir en vertu du présent lot 2, par l’ensemble de ses titulaires, est d’un montant de 3 274 000 € HT.

          Après notation des candidatures reçues, les 6 meilleurs dossiers seront retenus.

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune

         des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

         - Justifier de l"existence légale de l"entreprise, avec le numéro d"immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),

         - L"imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété,

         - L"imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.

         Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         - Pour les ESAT : l"agrément préfectoral relatif à la création de l"établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d"autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu"ils en disposeront pour l"exécution du marché.

         Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

         - le fichier excel "Questionnaire candidatures", complété pour les lots sur lesquels le candidat se positionne,

         - une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

         - une copie du dernier compte de résultats,

         - une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,

         - le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d"appartenance à tel groupe.

         Minimum level(s) of standards possibly required:

         Critère de recevabilité des candidatures, applicables aux LOTS 1 et 2 :

         - chiffre d"affaires du dernier exercice au minimum 2 fois supérieur au montant annuel du marché.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :

         - le fichier excel "Questionnaire candidatures", complété pour les lots sur lesquels le candidat se positionne,

         - certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex : via les références demandées),

         - description du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

         Minimum level(s) of standards possibly required:

         Critères de recevabilité des candidatures, applicables au LOT 1 :

         - engagement sur l"honneur dans la mise à disposition des contenus créés dans le cadre du marché sur le LMS de SNCF,

         - utilisation du modèle de référence SCORM, ou équivalent.

         Critère de recevabilité des candidatures, applicable au LOT 2 :

         - respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.

         Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.

         Financement sur fonds propres SNCF / SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions / SNCF Voyageurs / Fret SNCF.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

         Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with several operators
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-04-24
      Local time: 11:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

Источник закупки

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