Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40057954)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      trifyl
      3316 route de sieurac
      Labessiere Candeil
      81300
      France
      Téléphone: +33 563812300
      Courriel: saj@trifyl.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P2UXRu0XKJ
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P2UXRu0XKJ
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Environnement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transport ou transport et traitement de déchets végétaux, de carton, de bois, de tout-venant issus des déchèteries du secteur Est de Trifyl

         Numéro de référence: 23.064
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente opération concerne les déchèteries situées dans le secteur Est de Trifyl et porte sur le transport et pour certaines déchèteries sur le transport et le traitement des déchets collectés par le syndicat

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 950 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Transport de tout-venant, de déchets végétaux, de cartons issus des déchèteries d"anglès et de la Salvetat sur Agout

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000, 90511000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         lot 1 : Transport de tout-venant, de déchets végétaux, de cartons issus des déchèteries d"anglès et de la Salvetat sur Agout

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2023-07-01
         Fin: 2026-06-30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant maximum des prestations sur la durée totale du contrat (soit 3 ans) est limité à 120 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90511000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Transport de tout-venant, de déchets végétaux, de cartons issus des déchèteries d"olargues et de Saint Pons de Thomières

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-07-01
          Fin: 2026-06-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant maximum des prestations sur la durée totale du contrat (soit 3 ans) est limité à 380 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90511000, 90513000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Transport et traitement de tout-venant, de déchets végétaux, de Bois B, de cartons issus des déchèteries d"aigues Vives et de Campredon

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-07-01
          Fin: 2026-06-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le montant maximum des prestations sur la durée totale du contrat (soit 3 ans) est limité à 450 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-11
      Heure locale: 18:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-12
      Heure locale: 09:00
      

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