Construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40057631)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      SACVL Société Anonyme de construction de la Ville de Lyon
      36 Quai Fulchiron BP 5001
      Lyon cedex 05
      69245
      France
      Courriel: R.baujeu@sacvl.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_e_smKEMp16
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_e_smKEMp16
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Etablissement public local : logements et équipements collectifs
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Logements et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Marché à bons de commande - 12 lots - entretien courant et remise en état des logements et parties communes de la SACVL.

         Numéro de référence: SACVL T2023P0082
         
      2. Code CPV principal:
         45000000
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         Marché à bons de commande - 12 lots - entretien courant et remise en état des logements et parties communes de la SACVL. le marché prend effet le 1er janvier 2024 et a une durée initiale de 12 mois. Le marché est tacitement reconductible par période de 1 an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 25 220 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot 1 Plâtrerie peinture - qualibat 6111

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         LYON

      4. Description des prestations:
         

         Lot 1 Plâtrerie peinture - qualibat 6111Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 8 700 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2027-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Lot 2 Electricité - qualifelec E2

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      17. Description des prestations:
          

          Lot 2 Electricité - qualifelec E2Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 600 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Lot 3 Plomberie et adaptation au handicap - qualibat 5112

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      30. Description des prestations:
          

          Lot 3 Plomberie et adaptation au handicap - qualibat 5112Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 7 800 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Lot 4 Equipements de chauffage et ECS individuels - qualibat 5112 - professionnel du gaz

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      43. Description des prestations:
          

          Lot 4 Equipements de chauffage et ECS individuels - qualibat 5112 - professionnel du gazTravaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 850 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          Lot 5 Vitrerie - qualibat 4711

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      56. Description des prestations:
          

          Lot 5 Vitrerie - qualibat 4711Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          Lot 6 Menuiserie - Serrurerie - qualibat 4311 - 4411

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      69. Description des prestations:
          

          Lot 6 Menuiserie - Serrurerie - qualibat 4311 - 4411Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          Lot 7 Maçonnerie - qualibat 2111

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      82. Description des prestations:
          

          Lot 7 Maçonnerie - qualibat 2111Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          Lot 8 Curage - débouchage - sur références

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45000000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          LYON

      95. Description des prestations:
          

          Lot 8 Curage - débouchage - sur référencesTravaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           Lot 9 Parquets - qualibat 4362

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45000000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           LYON

      108. Description des prestations:
           

           Lot 9 Parquets - qualibat 4362Travaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 650 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2027-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           Lot 10 Nettoyage - sur références

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           45000000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           LYON

      121. Description des prestations:
           

           Lot 10 Nettoyage - sur référencesTravaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2027-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           Lot 11 Interphone - contrôle d"accès - télévision - qualification antenne

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           45000000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           LYON

      134. Description des prestations:
           

           Lot 11 Interphone - contrôle d"accès - télévision - qualification antenneTravaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2027-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           Lot 12 encombrants - sur références

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           45000000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           LYON

      147. Description des prestations:
           

           Lot 12 encombrants - sur référencesTravaux dans les logements occupés ou vacants et les parties communes

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 670 000.00 EUR
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-01-01
           Fin: 2027-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché prend effet le 1er janvier 2024 pour une durée de douze (12) mois. Le marché est tacitement reconductible par période de un (1) an. La durée maximum de validité du marché à bon de commande, reconduction comprise, est limitée à quatre (4) ans. Le marché prend fin le 31 décembre 2027.

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-13
      Heure locale: 09:00
      

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