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Hire of boats with crew (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40057370)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: inst nal recherches archeologiques pre
Номер конкурса: 40057370
Дата публикации: 07-04-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      inst nal recherches archeologiques pre
      121, rue d"alésia, CS 20007
      Paris Cedex 14
      75685
      France
      Téléphone: +33 140088045
      Courriel: Service-marches-publics@inrap.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2273186&orgAcronyme=f5j
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Autre activité: Archéologie préventive
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition, traitement et analyse de données géophysiques et hydrographiques, location de ROV et de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage

      2. Code CPV principal:
        60653000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        lot 1 : L"Acquisition, le traitement et/ou l"analyse de données géophysiques et hydrographiques au moyen de : - sondeur multifaisceaux ; - sonar latéral haute résolution ; - sondeur de sédiment ; - gradiomètre ; - magnétomètre ; Sur l"ensemble du DPM des côtes françaises Atlantique, Manche et Mer du Nord. Lot 2 : La location de deux types de ROV (équipements robotisés d"exploration et d"excavation sous-marins Blaster ou équivalent) l"un lourd, l"autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Lot 3 à 6 : La location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, de bateaux support professionnels de taille moyenne pour accueillir entre 8 et 10 archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        lot 1 : Acquisition, traitement et analyse de données géophysiques et hydrographiques sur la façade maritime française Océan Atlantique, Manche et Mer du Nord

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        71351710
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        acquisition, traitement et/ou analyse de données géophysiques et hydrographiques au moyen de :- sondeur multifaisceaux ;- sonar latéral haute résolution ;- sondeur de sédiment ;- gradiomètre ;- magnétomètre ;Sur l"ensemble du DPM des côtes françaises Atlantique, Manche et Mer du Nord

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée : 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        si le marché atteignait le montant maximum avant l"échéance de la durée de 48 mois, le pouvoir adjudicateur s"autorise à mettre en oeuvre un marché similaire

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        location d"équipements robotisés d"exploration et d"excavation sous-marins (Rov) avec bateau support de travail sur la façade maritime française Océan Atlantique, Manche et Mer du Nord

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        60653000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        la location de deux types de ROV (équipements robotisés d"exploration et d"excavation sous-marins Blaster ou équivalent) l"un lourd, l"autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée: 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        si le marché atteignait le montant maximum avant l"échéance de la durée de 48 mois, le pouvoir adjudicateur s"autorise à mettre en oeuvre un marché similaire

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        location de moyens nautiques support-surface professionnels, de Bray-Dunes à la pointe de la Hague

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        60653000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, de bateaux support professionnels de taille moyenne pour accueillir entre 8 et 10 archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée: 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        si le marché atteignait le montant maximum avant l"échéance de la durée de 48 mois, le pouvoir adjudicateur s"autorise à mettre en oeuvre un marché similaire

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        location de moyens nautiques support-surface professionnels, de la pointe de la Hague à Saint-Nazaire

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        60653000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, de bateaux support professionnels de taille moyenne pour accueillir entre 8 et 10 archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée : 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        si le marché atteignait le montant maximum avant l"échéance de la durée de 48 mois, le pouvoir adjudicateur s"autorise à mettre en oeuvre un marché similaire

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        location de moyens nautiques support-surface professionnels, de Saint-Nazaire à Royan

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        60653000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, de bateaux support professionnels de taille moyenne pour accueillir entre 8 et 10 archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée: 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        si le marché atteignait le montant maximum avant l"échéance de la durée de 48 mois, le pouvoir adjudicateur s"autorise à mettre en oeuvre un marché similaire

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        location de moyens nautiques support-surface professionnels, de la pointe de Grave à Hendaye

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        60653000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, de bateaux support professionnels de taille moyenne pour accueillir entre 8 et 10 archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        durée: 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        si le marché atteignait le montant maximum avant l"échéance de la durée de 48 mois, le pouvoir adjudicateur s"autorise à mettre en oeuvre un marché similaire

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Une lettre de candidature ou Dc1 complété;- une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu"il a satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1complété ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement ;

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-05
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-05
      Heure locale: 12:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      durée: 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois par tacite reconduction

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      pse: pour le lot 1:le titulaire peut, en complément de l"offre financière de base, présenter une offre financière relative aux prestations supplémentaires éventuelles non obligatoires (Pse), comme précisé dans le Bordereau des prix (Bpu).Cette offre s"ajoute à l"offre de base. Le choix de ces prestations ne résulte pas de l"application des critères d"attribution.les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l"etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2023quel que soit le lot, l"offre devra être déposée sur le site de la PLACE à l"adresse :https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2023conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Les lots 1 et 2 sont mono-attributaire.Les lots 3 à 6 sont multi-attributaires

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Paris
        7, rue de Jouy
        Paris
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Paris
        7, rue de Jouy
        Paris
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-04-04

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