Repair and maintenance of plant (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39066068)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Vernon
      place Barette BP 903
      Vernon Cedex
      27207
      France
      Téléphone: +33 276480166
      Courriel: marchespublics@vernon27.fr
      Fax: +33 232539536
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues ville de Vernon
      12 rue de la Mare à Jouy
      Douains
      27120
      France
      Point(s) de contact: 27120
      Téléphone: +33 276480166
      Courriel: marchespublics@vernon27.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.vernon27.fr
      par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      
      ville de Vernon
      12 rue de la Mare à Jouy
      Douains
      27120
      France
      Point(s) de contact: 27120
      Téléphone: +33 276480166
      Courriel: marchespublics@vernon27.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.vernon27.fr
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         2023/004 Travaux d"entretien, de mise en conformité et d"amélioration des performances des bâtiments et équipements communaux et intercommunaux

      2. Code CPV principal:
         45259000
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         2023/004 Travaux d"entretien, de mise en conformité et d"amélioration des performances des bâtiments et équipements communaux et intercommunaux

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         menuiseries intérieures et extérieures et serrurerie

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45421000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         menuiseries intérieures et extérieures et serrurerie

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      14. Intitulé:
          

          plomberie, CVC, chauffage

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45330000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          plomberie, CVC, chauffage

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      27. Intitulé:
          

          électricité courants forts et faibles

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45311200
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          électricité courants forts et faibles

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      40. Intitulé:
          

          peinture, sol, faux plafond

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45442100, 45432130
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          peinture, sol, faux plafond

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      53. Intitulé:
          

          couverture étanchéité

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261420
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          couverture étanchéité

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      66. Intitulé:
          

          clôture

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45340000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          clôture

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      79. Intitulé:
          

          maçonnerie, plâtrerie, carrelage

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45262522, 45410000, 45431000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          maçonnerie, plâtrerie, carrelage

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      92. Intitulé:
          

          sols aires de jeux

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45112720
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          sols aires de jeux

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le lot no8 : Sols aires de jeux prend effet à compter du 29-08-2023 et prendra fin à la même date que les autres lots de ce marché.l"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

      105. Intitulé:
           

           cloisons modulables et planchers techniques tertiaires

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45421141
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           cloisons modulables et planchers techniques tertiaires

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           les sous critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.La valeur indiquée représente le montant maximum pour la durée totale du présent lot.Le lot sera attribué à un seul opérateur économique

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années;- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe de plus toutes les conditions d"exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l"émission de bons de commande : -Si tous les prix nécessaires à la bonne exécution des prestations sont prévus au BPU, le devis accepté donnera lieu à l"émission d"un bon de commande qui sera notifié. -Si au minimum un prix nécessaire à la bonne exécution des prestations n"est pas prévu au BPU, celui-ci peut être intégré au devis. Le devis accepté, donnera lieu à l"émission d"un bon de commande valant marché subséquent qui sera notifié

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-06
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-04-06
      Heure locale: 16:00
      

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