Sludge transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39065547)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      siden sian et ses régies noréade
      23 avenue de la Marne CS 90101
      Wasquehal Cedex
      59443
      France
      Téléphone: +33 320664423
      Courriel: marches@noreade.fr
      Fax: +33 320802522
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jiN7SeDcSf
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_jiN7SeDcSf
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché de transport de boues et épandages Centre de Beauvois-En-Cambrésis

         Numéro de référence: 23 D 09 FP-JP
         
      2. Code CPV principal:
         90513700
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         marché de transport de boues et épandages Centre de Beauvois-En-Cambrésis

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur Unité de traitement de Beauvois-En-Cambrésis

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90513700, 90513900
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         secteur Unité de traitement de Beauvois-En-Cambrésis

      4. Description des prestations:
         

         secteur Unité de traitement de Beauvois-En-Cambrésis

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délais d"intervention / Réactivité / Pondération: 35
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 25
         Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté). / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Fin: 2024-04-30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 1
         Nombre maximal: 400
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 40 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)

      14. Intitulé:
          

          secteur Unité de traitement de Saint-Aubert

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513700, 90513900
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          secteur Unité de traitement de Saint-Aubert

      17. Description des prestations:
          

          secteur Unité de traitement de Saint-Aubert

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délais d"intervention / Réactivité / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté). / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2024-04-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 400
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 90 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)

      27. Intitulé:
          

          secteur Unité de traitement de Le Cateau-Cambrésis

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513700, 90513900
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          secteur Unité de traitement de Le Cateau-Cambrésis

      30. Description des prestations:
          

          secteur Unité de traitement de Le Cateau-Cambrésis

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délais d"intervention / Réactivité, / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre, / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté). / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2024-04-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 400
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 75 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)

      40. Intitulé:
          

          secteur Unité de traitement Inter-Centre

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513700, 90513900
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          secteur Unité de traitement Inter-Centre

      43. Description des prestations:
          

          secteur Unité de traitement Inter-Centre

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délais d"intervention / Réactivité, / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre, / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté). / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 30
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2024-04-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          Nombre maximal: 400
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 40 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l"imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l"imprimé Dc4, (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)les formulaires Dc1, Dc2 et le Dc4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l"economie, des Finances et de l"emploi à l"adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l"article 3 de l"ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19. Cette disposition s"applique jusqu"au 31 décembre 2023

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s"effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d"intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-28
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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