Sludge transport services (Франция - Тендер #39065547) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: siden sian et ses régies noréade Номер конкурса: 39065547 Дата публикации: 08-03-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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marché de transport de boues et épandages Centre de Beauvois-En-Cambrésis
Reference number: 23 D 09 FP-JPmarché de transport de boues et épandages Centre de Beauvois-En-Cambrésis
secteur Unité de traitement de Beauvois-En-Cambrésis
Lot No: 1secteur Unité de traitement de Beauvois-En-Cambrésis
secteur Unité de traitement de Beauvois-En-Cambrésis
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 40 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)
secteur Unité de traitement de Saint-Aubert
Lot No: 2secteur Unité de traitement de Saint-Aubert
secteur Unité de traitement de Saint-Aubert
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 90 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)
secteur Unité de traitement de Le Cateau-Cambrésis
Lot No: 3secteur Unité de traitement de Le Cateau-Cambrésis
secteur Unité de traitement de Le Cateau-Cambrésis
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 75 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)
secteur Unité de traitement Inter-Centre
Lot No: 4secteur Unité de traitement Inter-Centre
secteur Unité de traitement Inter-Centre
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu"au 30 avril 2024. Il sera reconductible 7 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 40 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)
une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l"imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l"imprimé Dc4, (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)les formulaires Dc1, Dc2 et le Dc4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l"economie, des Finances et de l"emploi à l"adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.En application de l"article 3 de l"ordonnance du 17 juin 2020, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19. Cette disposition s"applique jusqu"au 31 décembre 2023
production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)
le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement : Le règlement s"effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires : Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d"intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés
février 2031 (à titre indicatif)
accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Au-Delà de ce plafond, le dit accord-cadre perdra ces effets.A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 40 000 euro(s) (H.T.) (Montant non contractuel)