Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition de camions D"Entretien routier pour le departement de L"Ardeche
Numéro de référence: 2022SA234
II.1.2)Code CPV principal
34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000 Poids lourds
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
acquisition de camions D"Entretien routier pour le departement de L"Ardeche
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Fin: 27/10/2023
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
la date butoir de livraison des fournitures des lots 1 et 2 est au vendredi 27 octobre 2023
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
lot 1 - 2 Camions ravitailleurs de fournitures routièreslot 2 - 1 Camion plateau grue
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 513 780.00 EUR
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000 Poids lourds
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d"exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
achat de 2 camions ravitailleurs de fournitures routières et d"un camion plateau grue
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Fin: 27/10/2023
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 513 780.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
changement candidat retenu suite à erreur de saisie
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
renault Trucks Solutions remplace Dauphiné PL
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 513 780.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 513 780.00 EUR