Siteworks (Франция - Тендер #39065295) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Trappes Номер конкурса: 39065295 Дата публикации: 08-03-2023 Сумма контракта: 923 204 859 (Российский рубль) Цена оригинальная: 15 640 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord-Cadre A Bons De Commande Travaux D"Entretien, Maintenance, Petits Travaux Neufs Et Travaux D"Urgence Du Patrimoine Communal
Reference number: 2306cet accord-cadre a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux commandés par la Ville de Trappes
maconnerie - carrelage - faux-Plafonds- platrerie
Lot No: 150, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
electricite
Lot No: 250, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 600 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
plomberie - ventilation - climatisation
Lot No: 350, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 600 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
menuiserie Bois
Lot No: 450, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
menuiserie - acier - aluminium - pvc - serrurerie
Lot No: 550, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 600 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
peinture -Sol Souple
Lot No: 650, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
couverture
Lot No: 750, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
etancheite
Lot No: 850, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 350 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
vitrerie
Lot No: 950, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
stores
Lot No: 1050, rue de Montfort 78190 - trappes
montant maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu"au 31/12/2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s"inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et 2270 du Code civil et au titre de la garantie biennale de bon fonctionnement couvrant les responsabilités résultant des principes de l"article 1792-3 du Code civil- un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d"immatriculation au Répertoire des Métiers)- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
en application de l"article L2112-2 du nouveau Code de la Commande Publique, les conditions d"exécution du marché comportent des éléments à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap
trappes
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr -Les plans ne sont disponibles que par téléchargement : aucun envoi papier ou par mail ne sera effectué.Horaires d"ouverture de la Mairie : lundi fermé le matin, de 14h à 19h20, mardi à vendredi 8h45 à 12h et 14h à 17h
référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision