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Minibuses (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39063725)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Beaucaire
Номер конкурса: 39063725
Дата публикации: 08-03-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Beaucaire
      place Georges Clémenceau
      Beaucaire
      30300
      France
      Téléphone: +33 466591006
      Courriel: nicolas.martorana@beaucaire.fr
      Fax: +33 466593040
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        relance lot no3 - acquisition et livraison de véhicules pour la ville de Beaucaire (lot no3)

      2. Code CPV principal:
        34114400
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        acquisition et livraison d"une navette neuve pour la ville de Beaucaire avec reprise d"un véhicule

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        un seul lotNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
    2. Description
      1. Intitulé:

        relance lot no3 - acquisition et livraison d"une navette neuve pour la ville de Beaucaire avec reprise d"un véhicule

        Lot nº: 3
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34114400
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ateliers municipaux ZI - 285 rue Robert Schuman 30300 - bEAUCAIRE

      4. Description des prestations:

        acquisition et livraison d"une navette neuve pour la ville de Beaucaire avec reprise d"un véhicule

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        le présent contrat est un marché conclu à prix global et forfaitaire.La garantie est de 5 ans ou 200 000 km à la première échéance échue, pièces et main d"oeuvre

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique. (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume)Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc2 (dernière version) ou le Dume)

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        le précédent marché a été déclaré infructueux. De ce fait, le marché est relancé pour le lot 3.-le lot no1 " Acquisition et livraison de véhicules neufs pour la police municipale de la commune de Beaucaire " a été lancé antérieurement ;-Le lot no2 " Acquisition et livraison de véhicules utilitaires neufs pour la ville de Beaucaire avec reprise de véhicules " sera lancé postérieurement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-07
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-04-07
      Heure locale: 13:30
      Lieu:

      mairie de Beaucaire

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      elle se fera ultérieurement à la DLRO en présence del"acheteur. L"Ouverture n"est pas publique et aucune personne extérieure ne peut y assister

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le présent contrat est un marché conclu à prix global et forfaitaire.La garantie est de 5 ans ou 200 000 km à la première échéance échue, pièces et main d"oeuvre

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        le tribunal Administratif de Nîmes
        16 Avenue Feuchères CS 88010
        Nimes Cedex 9
        30941
        France
        Point(s) de contact: 30941
        Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        le tribunal Administratif de Nîmes
        16 Avenue Feuchères CS 88010
        Nimes Cedex 9
        30941
        France
        Point(s) de contact: 30941
        Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

        le tribunal Administratif de Nîmes
        16 Avenue Feuchères CS 88010
        Nimes Cedex 9
        30941
        France
        Point(s) de contact: 30941
        Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-03-03

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