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Calculation of costs, monitoring of costs (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38651758)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Commune de Toulon
Номер конкурса: 38651758
Дата публикации: 17-02-2023
Источник тендера:


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Регистрация
17/02/2023    S35

France-Toulon: Calcul des coûts, contrôle des coûts

2023/S 035-098366

Avis de modification

Modification d"un contrat/d"une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d"identification: 218 301 372 000 15
Adresse postale: Hôtel de Ville - Service des Marchés et Contrats Publics - 8 éme étage - Avenue de la République - BP 1407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-toulon.fr
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://toulon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d"offres en vue des prestations de maîtrise d"oeuvre en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon

Numéro de référence: 21fs-Dcp-0037-J
II.1.2)Code CPV principal
71244000 Calcul des coûts, contrôle des coûts
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appel d"offres en vue des prestations de maîtrise d"oeuvre en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71247000 Supervision des travaux de construction
71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage
71300000 Services d"ingénierie
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

Le présent marché concerne des prestations de maîtrise d"œuvre en vue en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon, à la place de la pelouse naturelle existante. L"opération comprend tous les équipements sportifs et annexes (drainage, arrosage, etc.). La mission confiée au «Prestataire» est une mission appartenant au domaine fonctionnel Infrastructure au titre d"un ouvrage de réhabilitation d"existants. Le montant estimé du marché est indicatif et prévisionnel s"agissant d"un marché de MOE, pour lequel les candidats sont invités à fixer un taux de rémunération et un coefficient de complexité. L"enveloppe financière prévisionnelle provisoire affectée aux travaux s"élève à 1 300 000 EUR HT.

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 26
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1)Avis d"attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l"avis au JO série S: 2021/S 136-362054

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 76RL2021
Intitulé:

Appel d"offres en vue des prestations de maîtrise d"oeuvre en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d"attribution de la concession:
08/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CHANEAC
Adresse postale: 533 boulevard des Ecureuils
Ville: Mandelieu-la-Napoule
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06210
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 38 400.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta.caa
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Ville: Marseille
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

Modalités d"introduction de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Ville: Toulon
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/02/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
71244000 Calcul des coûts, contrôle des coûts
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71247000 Supervision des travaux de construction
71250000 Services d"architecture, d"ingénierie et de métrage
71300000 Services d"ingénierie
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL05 Var
VII.1.4)Description des prestations:

Le présent marché concerne des prestations de maîtrise d"œuvre en vue en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon, à la place de la pelouse naturelle existante. L"opération comprend tous les équipements sportifs et annexes (drainage, arrosage, etc.). La mission confiée au «Prestataire» est une mission appartenant au domaine fonctionnel Infrastructure au titre d"un ouvrage de réhabilitation d"existants. Le montant estimé du marché est indicatif et prévisionnel s"agissant d"un marché de MOE, pour lequel les candidats sont invités à fixer un taux de rémunération et un coefficient de complexité. L"enveloppe financière prévisionnelle provisoire affectée aux travaux s"élève à 1 300 000 EUR HT.

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 26
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 38 400.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CHANEAC
Adresse postale: 533 boulevard des Ecureuils
Ville: Mandelieu-la-Napoule
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06210
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

-Fixation de l"enveloppe financière prévisionnelle définitive des travaux ;

-Fixation du forfait définitif de rémunération du maître d"œuvre ;

-Suspension du calendrier de l"opération travaux (candidature camp de base Coupe du Monde 2023).

VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:

Les études réalisées par le maître d"œuvre (mission DIAG) ont mis en avant une problématique structurelle et de sécurité impactant l"opération à différents niveaux. Des travaux supplémentaires sont devenus nécessaires. Un changement de titulaire est impossible pour des raisons techniques s"agissant d"une prise en compte dès la partie conception de ces nouveaux travaux.

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 38 400.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 52 870.10 EUR

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