Calculation of costs, monitoring of costs (Франция - Тендер #38651758) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Commune de Toulon Номер конкурса: 38651758 Дата публикации: 17-02-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Toulon: Calculation of costs, monitoring of costs
2023/S 035-098366
Modification notice
Modification of a contract/concession during its term
Section I: Contracting authority/entity
Section II: Object
Appel d"offres en vue des prestations de maîtrise d"oeuvre en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon
Appel d"offres en vue des prestations de maîtrise d"oeuvre en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon
Le présent marché concerne des prestations de maîtrise d"œuvre en vue en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon, à la place de la pelouse naturelle existante. L"opération comprend tous les équipements sportifs et annexes (drainage, arrosage, etc.). La mission confiée au «Prestataire» est une mission appartenant au domaine fonctionnel Infrastructure au titre d"un ouvrage de réhabilitation d"existants. Le montant estimé du marché est indicatif et prévisionnel s"agissant d"un marché de MOE, pour lequel les candidats sont invités à fixer un taux de rémunération et un coefficient de complexité. L"enveloppe financière prévisionnelle provisoire affectée aux travaux s"élève à 1 300 000 EUR HT.
Section IV: Procedure
Section V: Award of contract/concession
Appel d"offres en vue des prestations de maîtrise d"oeuvre en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon
Section VI: Complementary information
Modalités d"introduction de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.
Section VII: Modifications to the contract/concession
Le présent marché concerne des prestations de maîtrise d"œuvre en vue en vue des travaux de création d"un gazon synthétique au Stade Mayol de Toulon, à la place de la pelouse naturelle existante. L"opération comprend tous les équipements sportifs et annexes (drainage, arrosage, etc.). La mission confiée au «Prestataire» est une mission appartenant au domaine fonctionnel Infrastructure au titre d"un ouvrage de réhabilitation d"existants. Le montant estimé du marché est indicatif et prévisionnel s"agissant d"un marché de MOE, pour lequel les candidats sont invités à fixer un taux de rémunération et un coefficient de complexité. L"enveloppe financière prévisionnelle provisoire affectée aux travaux s"élève à 1 300 000 EUR HT.
-Fixation de l"enveloppe financière prévisionnelle définitive des travaux ;
-Fixation du forfait définitif de rémunération du maître d"œuvre ;
-Suspension du calendrier de l"opération travaux (candidature camp de base Coupe du Monde 2023).
Les études réalisées par le maître d"œuvre (mission DIAG) ont mis en avant une problématique structurelle et de sécurité impactant l"opération à différents niveaux. Des travaux supplémentaires sont devenus nécessaires. Un changement de titulaire est impossible pour des raisons techniques s"agissant d"une prise en compte dès la partie conception de ces nouveaux travaux.