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Computer-related services (Франция - Тендер #38651563)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Société nationale SNCF
Номер конкурса: 38651563
Дата публикации: 17-02-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Name and addresses
      Société nationale SNCF
      INCITY - 116 COURS LAFAYETTE - CS 13511 - 69489 LYON CEDEX 03
      LYON
      69489
      France
      E-mail: julien.lirot@sncf.fr
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
    4. Type of the contracting authority:
    5. Main activity:
      Railway services
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Process Mining

        Reference number: 2023DOS0146737
      2. Main CPV code:
        72500000
      3. Type of contract:
        Services
      4. Short description:

        Dans le cadre de sa volonté d’optimiser ses processus métiers, OPTIM’SERVICES souhaite acquérir une solution logicielle du marché pour le périmètre de la production comptable.

        OPTIM’SERVICE / Production Comptable souhaite mettre en place cette solution de Process Mining afin d’optimiser les processus métier et plus particulièrement le flux de gestion des petites factures de SNCF. En effet, chaque année les petites factures représentent 800 000 pièces par an, soit 50% des factures de la BU RSNCF. Les petites factures (<600€) représentent en volume le même nombre que les factures >600€ mais pour un montant global largement inférieur (170M€ contre 27 000M€).

        Cette solution devra répondre aux attentes au plus près de son mode de fonctionnement standard et pourra être adossée à des modules complémentaires dans le cadre d’une option d’extension de périmètre.

        Elle devra également s’intégrer dans l’écosystème applicatif existant, composé de solutions de type progiciel et de développements spécifiques. Cette intégration est nécessaire pour répondre aux enjeux Métier. Elle repose sur des échanges avec plusieurs applicatifs et doit s’inscrire dans les principes techniques des systèmes d’informations SNCF.

      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        This contract is divided into lots: no
    2. Description
      1. Title:
      2. Additional CPV code(s):
        48900000, 72590000
      3. Place of performance:
      4. Description of the procurement:

        Les prestations à couvrir sont les suivantes :

        • Mise en œuvre d’une solution répondant à l’ensemble des exigences fonctionnelles, techniques et métiers de SNCF,

        • Réalisation du paramétrage fonctionnel de la solution et la maintenance corrective et évolution sur la période couvrant potentiellement l’intégralité du marché (8 ans),

        • Réversibilité à terme de la solution mise en place initialement vers les installations SNCF ainsi que le transfert de connaissances à la fois techniques, fonctionnelles et métiers vers les équipes SNCF. Le titulaire devra également assurer une période de transition de 3 mois après la mise en place de la réversibilité afin de garantir l’autonomie de SNCF sur la solution intégrée.

      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 24
        This contract is subject to renewal: yes
        Description of renewals:

        1 Reconduction optionnelle de 24 mois + 4 Reconductions optionnelles de 12 mois chacune, soit un total optionnel de 72 mois

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        Déploiement complémentaire (30 licences additionnelles)

      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
        List and brief description of conditions:

        Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

        - Justifier de l"existence légale de l"entreprise, avec le numéro d"immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)

        - L"imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété

        - L"imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété

        Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        Pour les ESAT : l"agrément préfectoral relatif à la création de l"établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

      2. Economic and financial standing:
        List and brief description of selection criteria:

        Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d"autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu"ils en disposeront pour l"exécution du marché.

        Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

        - une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d"affaires annuel global et le chiffre d"affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l"objet du marché

        - une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

        - une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels

        - le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d"appartenance à tel groupe

      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :

        - Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, dans le domaine du présent avis JOUE, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique.

        - Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l"entreprise et l’importance du personnel d’encadrement.

      4. Information about reserved contracts:
      5. Deposits and guarantees required:
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:

        Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.

        Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l"émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

        Financement sur fonds propres SNCF

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:

        Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

        Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      Recourse to staged procedure to gradually reduce the number of solutions to be discussed or tenders to be negotiated
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-03-08
      Local time: 16:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2023-03-10
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: no
    2. Information about electronic workflows
      Electronic ordering will be usedElectronic invoicing will be accepted
    3. Additional information

      La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.

      La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n"est pas systématique. Il s"agit d"une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

      L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

      Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n"est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.

      Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.

      Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

      Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l"acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

      Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

      Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents

      La candidature ainsi que tout échange d"informations doivent être rédigés en français.

    4. Procedures for review
      1. Review body
        Tribunal judiciaire
        Parvis du Tribunal de Paris
        Paris
        75859
        France
        Contact person: 75859
        Telephone: +33 144325151
        Internet address: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
      2. Body responsible for mediation procedures

      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        Les procédures de recours applicables sont :

        - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

        - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

        - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

        - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        Les procédures de recours applicables sont :

        - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

        - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

        - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

        - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

        Tribunal judiciaire
        Parvis du Tribunal de Paris
        Paris
        75859
        France
        Contact person: 75859
        Telephone: +33 144325151
        Internet address: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
    5. Date of dispatch of this notice
      2023-02-14

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