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Biomedical equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38649845)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: hôpital Nord Franche Comté
Номер конкурса: 38649845
Дата публикации: 17-02-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      hôpital Nord Franche Comté
      100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
      Belfort
      90015
      France
      Téléphone: +33 384982664
      Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr
      Fax: +33 384982679
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2228632&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2228632&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture, installation et mise en service d"automates d"hématologie, formation et maintenance comprises, ainsi que la fourniture des consommables et réactifs associés

        Numéro de référence: GHT-2023-005
      2. Code CPV principal:
        38434540
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le marché conclu sera un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en quantité de + 50 % des quantités annuelles estimées à l"article 1.3 du CCAP, selon les articles R2162-2, R2162-4-2°Et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s"exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois. Toutefois il ne pourra excéder 48 mois

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        38434540, 33696500
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        hnfc

      4. Description des prestations:

        fourniture, installation et mise en service d"automates d"hématologie, formation et maintenance comprises, ainsi que la fourniture des consommables et réactifs associés

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        en application de l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois . La reconduction se fera de manière tacite

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        le groupement d"entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-20
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-03-20
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      il s"agit d"un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      l"Hnfc, en tant qu"établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l"établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l"hnfc.les quantités prévisionnelles annuelles sont basées sur le volume d"activité de l"année 2021 sans modifications notables : 150 000 hémogrammes et 10 000 réticulocytes, environ 25 000 frottis et 1200 liquides de ponction.Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n"ont pas valeur contractuelle car pourront varier de + de 50% sur les 4 analyses.prestations supplémentaires éventuelles obligatoires:ouiles candidats doivent présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires suivantes :- la connexion informatique au SilPrestations supplémentaires éventuelles facultatives : NonPrestations supplémentaires éventuelles Libres : OUI Les candidats peuvent proposer des PSE libres. Le candidat doit fournir son catalogue public assorti d"une remise précisée dans son offre (Bordereau de Prix).Visite site de l"hnfc avant remise des offres : facultative et sur inscription selon l"article 3.5 du RcLe jugement des offres se fera selon les dispositions de l"article 6 du Rc.Le candidat fournira une liste de sites ayant un équipement identique à celui proposé pour, le cas échéant, envisager une visite (voir article 6 du Rc)Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l"adresse suivante : https://marches-publics.gouv.frEn cas de problème de téléchargementdu DCE ou de mise en ligne d"une offre, il convient de s"adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h - 19h lesjours ouvrés) ou l"adresse de courriel place.support@atexo.com

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Besançon
        30 rue Charles Nodier
        Besançon
        25000
        France
        Point(s) de contact: 25000
        Téléphone: +33 381826000
        Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
        Fax: +33 381826001
        Adresse internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
        1 Rue du préfet Claude Erignac
        Nancy Cedex
        54038
        France
        Point(s) de contact: 54038
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d"un avis d"attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d"un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d"un avis d"attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d"un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-02-14

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