Earthmoving work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38649611)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      toulouse metropole
      direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
      Toulouse
      31505
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         23m0022aoo - construction D"Un Techno-Centre sur le site Atlanta - terrassement -Sa/Nf

         Numéro de référence: 23m0022aoo-Sa-Nf
         
      2. Code CPV principal:
         45112500
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         dans le cadre de la création de la 3ème ligne de métro, de nombreux services techniques de la Métropole toulousaine sont impactés.Les principales prestations que devra réaliser le présent lot sont :- l"Abattage des arbres et le débroussaillage du site- le terrassement et l"évacuation en décharge autorisé des déblais excédentaires- le terrassement en déblai et en remblai des matériaux du site- le traitement à la chaux des matériaux du site pour la constitution des plateformes bâtiments et voiries/parkings- les travaux de remblaiement des fouilles archéologiques- les travaux de busage et de dévoiement du fossé existant- les travaux d"assainissement provisoire eaux pluviales du chantier

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45112500
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         avenue Atlanta 31500 - toulouse

      4. Description des prestations:
         

         dans le cadre de la création de la 3ème ligne de métro, de nombreux services techniques de la Métropole toulousaine sont impactés.Les principales prestations que devra réaliser le présent lot sont :- l"Abattage des arbres et le débroussaillage du site- le terrassement et l"évacuation en décharge autorisé des déblais excédentaires- le terrassement en déblai et en remblai des matériaux du site- le traitement à la chaux des matériaux du site pour la constitution des plateformes bâtiments et voiries/parkings- les travaux de remblaiement des fouilles archéologiques- les travaux de busage et de dévoiement du fossé existant- les travaux d"assainissement provisoire eaux pluviales du chantier

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 6
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat comporte une tranche optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin)- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Fntp 231 - travaux de terrassement en grande masse- fntp 2313 : Autres opérations de terrassement en grande masse de technicité moyennefntp 232 : Travaux de terrassement courants:- fntp 2321 : en milieu urbain- fntp 2322 : en milieu non urbainfntp 233 : Mise en oeuvre de matériaux du site traités ou retraités sur place :- fntp 2331 : Remblais et Pst

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance de 30%,plafonnée à 300 000 euro(s) sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables mensuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Financement sur fonds propres de Toulouse Métropole

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-03-27
      Heure locale: 12:30
      

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