Fuel wood (оригинал извещения) (Франция - Тендер #37055561)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Aéroports de Paris
      1 rue de France
      Tremblay en France
      93240
      France
      Téléphone: +33 174220083
      Courriel: michelle.kev@adp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Activités aéroportuaires
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Approvisionnement en Biomasse de la chaufferie de l"Aéroport Paris-Charles de Gaulle

      2. Code CPV principal:
         03413000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation pour objet la fourniture en combustibles bois de la chaufferie d’Aéroports de Paris - Charles de Gaulle.

         Le descriptif complet ainsi que le quantitatif figurent dans le dossier de consultation remis en phase candidature.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 27 027 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09111400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Aéroport de Paris Charles De Gaulle

      4. Description des prestations:
         

         Sur la base d‘une rigueur climatique annuelle moyenne, les besoins en combustibles bois s’élèvent entre 60 000 et 75 000 MWh sortie chaudière par an.

         Ces besoins peuvent varier de plus ou moins 10 % par rapport aux estimations, pour tenir compte des aléas climatiques (hors événements exceptionnels).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 27 027 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 96
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché sera conclu pour une durée ferme de deux (2) ans et reconductible tacitement trois (3) fois pour des périodes de deux (2) ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le marché sera conclu pour une durée ferme de deux (2) ans et reconductible tacitement trois (3) fois pour des périodes de deux (2) ans.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          La présente consultation est lancée avec une variante: toute proposition technique et/ou économique permettant d"améliorer la performance technique et/ou économique du marché. Les candidats devront impérativement remettre les documents correspondant à l"offre de base.

          Dans le cas où le candidat remet une offre variante, celle-ci sera jugée dans les mêmes conditions que les autres offres.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Justifier d’une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce au minimum :

         - la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) ;

         - un K-bis de moins de 3 mois (ou équivalent) ;

         - l"engagement par lequel le candidat certifie qu"il n"entre pas dans l"un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du §26 de ce règlement ; ce document à télécharger sous https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr ;

         - l"engagement par lequel le candidat certifie qu"il respecte les régimes d"interdiction d"importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu des règlements (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006 ; ce document à télécharger sous https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr ;

         - le cas échéant, les candidats fourniront leur autorisation à exercer leur activité et tout autre document nécessaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les candidats devront communiquer leur chiffre d’affaires dans le domaine d’activité concerné sur les trois dernières années.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Le chiffre d"affaires annuel minimal demandé est de deux fois le montant de l"estimation annuel du marché

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Description des moyens matériels et humains nécessaires à l"exécution du marché et références de même nature que l"objet de l"accord cadre

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-01-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-01-31
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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