Chemical products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #37054778)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Aéroports de Paris
      1 rue de france
      tremblay en france
      93290
      France
      Téléphone: +33 174220683
      Courriel: agathe.lucas@adp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Activités aéroportuaires
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour le Groupe Aéroports de Paris

         Numéro de référence: SPA019436
         
      2. Code CPV principal:
         24000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour le Groupe Aéroports de Paris

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         LOT 1 - Aéroports Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Aéroports Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget

      4. Description des prestations:
         

         Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide, pour les aéroports de Paris-Charles de Gaulle et de Paris-Le Bourget.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 21 870 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 72
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.

         Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour des périodes d"un (1) an.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"option prend la forme de reconductions annuelles tacites.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d"exploitation inhérents à l"activité d"un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes: la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d"organisation interne ou tous aléas). Ce montant ne constitue pas un engagement de commandes de la part d"ADP

      14. Intitulé:
          

          LOT 2 - Aéroport Paris-Orly

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          24000000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Aéroport Paris-Orly

      17. Description des prestations:
          

          Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour l"aéroport de Paris-Orly.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 3 935 750.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 72
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.

          Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour des périodes d"un (1) an.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"option prend la forme de reconductions annuelles tacites.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d"exploitation inhérents à l"activité d"un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes: la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d"organisation interne ou tous aléas). Ce montant ne constitue pas un engagement de commandes de la part d"ADP

      27. Intitulé:
          

          LOT 3 - AEROPORTS DE TBILISSI ET BATOUMI (GEORGIE)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          24000000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour les aéroports de TBILISSI ET BATOUMI (GEORGIE)

      30. Description des prestations:
          

          Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour les aéroports de TBILISSI ET BATOUMI.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 234 800.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 72
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.

          Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour des périodes d"un (1) an.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"option prend la forme de reconductions annuelles tacites.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d"exploitation inhérents à l"activité d"un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes: la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d"organisation interne ou tous aléas). Ce montant ne constitue pas un engagement de commandes

      40. Intitulé:
          

          LOT 4 - AEROPORT D"ALMATY (KAZAKHSTAN)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          24000000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          AEROPORT D"ALMATY (KAZAKHSTAN)

      43. Description des prestations:
          

          Le présent marché a pour objet la fourniture de produits déverglaçant de type formiate de sodium solide pour l"aéroport d"Almaty.

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 3 499 200.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 72
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de signature par Aéroports de Paris.

          Le marché est reconductible tacitement quatre (4) fois pour des périodes d"un (1) an.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"option prend la forme de reconductions annuelles tacites.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d"exploitation inhérents à l"activité d"un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes: la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d"organisation interne ou tous aléas). Ce montant ne constitue pas un engagement de commandes

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Justifier d’une inscription à un registre professionnel ou au registre du commerce :

         - la Fiche de Renseignement des Entreprises (FRE) renseignée (à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) ;

         - un K-bis de moins de 3 mois (ou équivalent) ;

         - l"engagement par lequel le candidat certifie qu"il n"entre pas dans l"un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du §26 de ce règlement ; ce document à télécharger sous https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr ;

         - l"engagement par lequel le candidat certifie qu"il respecte les régimes d"interdiction d"importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie en vertu des règlements (UE) 833/2014 du 31 juillet 2014 et le règlement (UE) 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006 ; ce document à télécharger soushttps://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr ;

         - le cas échéant, préciser que les candidats fourniront leur autorisation à exercer leur activité et tout autre document nécessaire.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Chiffre d"affaires des trois dernières années dans le domaine d"activité concerné

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Description des moyens matériels et humains nécessaires à l"exécution du marché et références de mêmes natures que l"objet de l"accord-cadre

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         Pour les lots N°1 et 2, la livraison des fournitures s"effectue en zone réservée.

         Toutes les autres conditions particulières sont décrites dans le dossier de consultation transmis en phase candidature.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-01-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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