Pharmaceutical products (оригинал извещения) (Бельгия - Тендер #41476820)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Centre Hospitalier Universitaire de Liège
      Sart Tilman B.35
      LIEGE
      4000
      Belgium
      Courriel: marches.info@chuliege.be
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Département des services logistiques - Service des Marchés Publics
      Rue des Pontons 25
      Chênée
      4032
      Belgium
      Point(s) de contact: 4032
      Courriel: marches.info@chuliege.be
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours
      par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=CHU+Li%C3%A8ge-CHULG%2F23.204-F02
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Hôpital Universitaire
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         CONCLUSION D"UN ACCORD-CADRE EN VUE DE LA FOURNITURE D"INFLIXIMAB EN FLACON POUDRE DE 100 MG POUR PERFUSION IV POUR UNE DUREE DE DEUX ANS RENOUVELABLE DEUX FOIS POUR UNE DUREE D"UN AN

         Numéro de référence: CHU Liège-CHULG/23.204-F02_0
         
      2. Code CPV principal:
         33600000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Conclusion d"un accord-cadre multi-attributaires en vue de la fourniture d"Infliximab en flacon poudre de 100 mg pour perfusion IV utilisé au CHU de Liège pour une durée de 2 ans renouvelable deux fois pour une durée d"1 an.

         Le cahier des charges peut être obtenu au format .pdf et .doc sur simple demande au Service des Marchés Publics adressée à

         marches.info@chuliege.be avec la mention: "DDE CSCH - CHULG/23.204"

         En cas d"envoi par mail et en cas de divergence éventuelle entre le modèle .pdf et le modèle .doc, c"est le premier document

         (modèle .pdf) qui fait foi.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Plusieurs lieux

      4. Description des prestations:
         

         Le présent marché a pour objet la conclusion d’un accord-cadre muti-attributaires en vue de la fourniture d"Infliximab en flacon poudre de 100 mg pour perfusion IV utilisé au CHU de Liège pour une durée de 2 ans renouvelable deux fois pour une durée d"1 an.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Portée des exigences:

         Conformément à l’article 66 de la Loi, le pouvoir adjudicateur se doit de vérifier que l’offre provient d’un soumissionnaire qui n’est pas exclu de l’accès au marché sur base des articles 67 à 70 de la Loi et qui répond aux critères de sélection qualitative.

         En application de l’article 60 de l’AR de passation, le pouvoir adjudicateur peut revoir la sélection d"un soumissionnaire à quelque stade de la procédure de passation que ce soit, si sa situation à la lumière des motifs d’exclusion ou du respect du ou des critère(s) de sélection applicables ne répond plus aux conditions.

         II.6.1.1 Motifs d’exclusion obligatoires

         Par le seul fait de déposer une offre, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans aucune des situations visées par les clauses d’exclusion reprises à l"article 67, §§ 1 et 2 de la Loi et l"article 61 de l"AR de passation et ne pas être concerné par les cas d’incompatibilité prévus par les articles 6 et 52 de la Loi.

         Motifs d’exclusion obligatoires:

         1° participation à une organisation criminelle;

         2° corruption;

         3° fraude;

         4° infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction ou complicité ou tentative d’une telle infraction;

         5° blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme;

         6° travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains;

         7° occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal.

         Les exclusions du 1° à 6° s’appliquent pour une période de 5 ans à compter de la date du jugement. Le critère d’exclusion 7° quant à lui s’applique pour une période de 5 ans à partir de la fin de l’infraction.

         L’exclusion du soumissionnaire s’applique également lorsque la personne condamnée par jugement définitif est un membre de l’organe administratif, de gestion ou de surveillance du soumissionnaire, ou détient un pouvoir de représentation, de décision ou de contrôle en son sein.

         II.6.1.2 Motifs d’exclusion relatifs aux dettes fiscales et sociales

         Le Pouvoir adjudicateur vérifiera que le soumissionnaire satisfait à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale via la plateforme Télémarc. Si cela ne lui est pas possible, le pouvoir adjudicateur demandera au soumissionnaire de fournir les documents suivants :

         1. En application de l"art. 68 de la Loi et de l"article 62 de l’AR de passation, le soumissionnaire joint à son offre une attestation délivrée par l"autorité compétente confirmant qu’il est en règle quant à ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, jusque et y compris le dernier trimestre civil échu par rapport à la date limite de réception des offres, conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où les employés sont établis.

         2. En application de l"art. 68 de la Loi et de l"article 63 de l’AR de passation, le candidat ou le soumissionnaire joint à sa demande de participation ou à son offre, selon le cas, une attestation dont il résulte qu"il est en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où il est établi. L"attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des demandes de participation ou des offres, selon le cas.

         Est exclu de la présente procédure, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale. Néanmoins, le soumissionnaire qui se trouve dans les conditions suivantes peut participer:

         a) s’il ne dispose pas d’une dette supérieure à 3.000 euros ou

         b) s’il a obtenu pour cette dette un délai de paiement qu’il respecte strictement.

         II.6.1.3 Motifs d’exclusion facultatifs

         1° lorsque le pouvoir adjudicateur peut démontrer, par tout moyen approprié, que le candidat ou le soumissionnaire a manqué aux obligations applicables dans les domaines du droit environnemental, social et du travail;

         2° lorsque le candidat ou le soumissionnaire est en état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de réorganisation judiciaire ou a fait l’aveu de sa faillite ou fait l’objet d’une procédure de liquidation ou de réorganisation judiciaire, ou dans toute situation analogue résultant d’une procédure de même nature existant dans d’autres réglementations nationales;

         3° lorsque le pouvoir adjudicateur peut démontrer par tout moyen approprié que le candidat ou le soumissionnaire a commis une faute professionnelle grave qui remet en cause son intégrité;

         4° lorsque le pouvoir adjudicateur dispose d’éléments suffisamment plausibles pour conclure que le candidat ou le soumissionnaire a commis des actes, conclu des conventions ou procédé à des ententes en vue de fausser la concurrence;

         5° lorsqu’il ne peut être remédié à un conflit d’intérêts au sens de l’article 6 de la loi par d’autres mesures moins intrusives;

         6° lorsqu’il ne peut être remédié à une distorsion de la concurrence résultant de la participation préalable des candidats ou soumissionnaires à la préparation de la procédure de Passation, visée à l’article 52 de la loi, par d’autres mesures moins intrusives;

         7° lorsque des défaillances importantes ou persistantes du soumissionnaire ont été constatées lors de l’exécution d’une obligation essentielle qui lui incombait dans le cadre d’un marché public antérieur, d’un marché antérieur passé avec un adjudicateur, lorsque ces défaillances ont donné lieu à des mesures d’office, des dommages et intérêts ou à une autre sanction comparable;

         8° le soumissionnaire s’est rendu gravement coupable de fausse déclaration en fournissant les renseignements exigés pour la vérification de l’absence de motifs d’exclusion ou la satisfaction des critères de sélection, a caché ces informations ou n’est pas en mesure de présenter les documents justificatifs requis en vertu de l’article 74 de la loi;

         9° le soumissionnaire a entrepris d’influer indûment sur le processus décisionnel du pouvoir adjudicateur ou d’obtenir des informations confidentielles susceptibles de lui donner un avantage indu lors de la procédure de Passation, ou a fourni par négligence des informations trompeuses susceptibles d’avoir une influence déterminante sur les décisions d’exclusion, de sélection ou d’attribution.

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir au moins 2 attestations de bonne exécution portant sur des livraisons similaires à celles faisant l’objet du marché pour lequel le soumissionnaire introduit une offre.

         Pour être considérées comme étant similaires, les prestations devront :

         - porter sur la même molécule définie par sa dénomination commune internationale que celle du produit concerné ainsi que sur sa forme galénique;

         - porter sur une quantité annuelle qui ne pourra être inférieure à 50% de celle indiquée par le CHU de Liège dans l’inventaire du présent marché ou sur un montant annuel qui ne pourra être inférieur à 50% du montant annuel total net HTVA du présent marché. La quantité est calculée en tenant compte du nombre d’unités telles que définies dans la colonne G de l’Annexe B. Inventaire.

         Les références de livraisons similaires doivent avoir été réalisées au cours des trois dernières années (2020, 2021, 2022) en Europe.

         Le soumissionnaire indique pour chaque référence:

         Pour que la(les) preuve(s) fournie(s) soi(en)t prise en considération, elle(s) devra(ont) être accompagnée(s) d’un(des) certificat(s) de bonne exécution (Cfr. modèle de preuve en Annexe D) qui reprend les informations suivantes :

         - le nom du client et ses coordonnées ;

         - l’année de livraison (à savoir 2020 ou 2021 ou 2022)

         - le détail des fourniture(s) livrées ;

         - la quantité de fournitures livrée par an / le montant des fournitures livrées par an ;

         - la signature du client.

         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la véracité des informations fournies auprès des clients renseignés.

         Dans le cas où un soumissionnaire souhaite proposer un nouveau produit commercialisé à partir de 2022 et qu’en raison de la récente commercialisation il est dans l’incapacité de fournir les attestations de bonne exécution précitées, pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir, en lieu et place de ces attestations :

         • une attestation sur l’honneur reprenant les prévisions de production/stock sur l’année 2023 et/ou 2024 de la même molécule. Ce document doit reprendre les informations suivantes :

         o le nom de la molécule définie par sa dénomination commune internationale ;

         o la prévision de production/stock sur l’année 2023 et/ou 2024. Au minimum, la quantité que le soumissionnaire prévoit de produire en 2023 et/ou 2024 devra être au minimum 10% de la quantité indiquée par le CHU de Liège dans l’inventaire du présent marché. La quantité est calculée en tenant compte du nombre d’unités telles que définies dans la colonne I de l’Annexe B. Inventaire.

         Motivation : La sécurité de l’approvisionnement est une clause essentielle de l’exécution du contrat dont le non-respect met en péril la continuité des soins des patients. Par conséquent, en vue de vérifier que le soumissionnaire dispose de l’infrastructure et de l’organisation suffisante pour exécuter ce marché et de vérifier sa capacité à fournir la molécule faisant l’objet du marché, le pouvoir adjudicateur a demandé des preuves portant sur cette molécule spécifiquement.

         Le C.H.U. de Liège garantit que ces dossiers seront traités avec toute la confidentialité requise.

         L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait, qu’avant la conclusion du marché, le CHU se réserve la faculté de l’inviter par courriel (via l’adresse indiquée dans son offre) à produire, dans un délai de maximum 12 jours de calendrier, d’autres documents et preuves nécessaires à sa sélection qualitative.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir au moins 2 attestations de bonne exécution portant sur des livraisons similaires à celles faisant l’objet du marché pour lequel le soumissionnaire introduit une offre.

         Pour être considérées comme étant similaires, les prestations devront :

         - porter sur la même molécule définie par sa dénomination commune internationale que celle du produit concerné ainsi que sur sa forme galénique;

         - porter sur une quantité annuelle qui ne pourra être inférieure à 50% de celle indiquée par le CHU de Liège dans l’inventaire du présent marché ou sur un montant annuel qui ne pourra être inférieur à 50% du montant annuel total net HTVA du présent marché. La quantité est calculée en tenant compte du nombre d’unités telles que définies dans la colonne G de l’Annexe B. Inventaire.

         Les références de livraisons similaires doivent avoir été réalisées au cours des trois dernières années (2020, 2021, 2022) en Europe.

         Le soumissionnaire indique pour chaque référence:

         Pour que la(les) preuve(s) fournie(s) soi(en)t prise en considération, elle(s) devra(ont) être accompagnée(s) d’un(des) certificat(s) de bonne exécution (Cfr. modèle de preuve en Annexe D) qui reprend les informations suivantes :

         - le nom du client et ses coordonnées ;

         - l’année de livraison (à savoir 2020 ou 2021 ou 2022)

         - le détail des fourniture(s) livrées ;

         - la quantité de fournitures livrée par an / le montant des fournitures livrées par an ;

         - la signature du client.

         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la véracité des informations fournies auprès des clients renseignés.

         Dans le cas où un soumissionnaire souhaite proposer un nouveau produit commercialisé à partir de 2022 et qu’en raison de la récente commercialisation il est dans l’incapacité de fournir les attestations de bonne exécution précitées, pour être sélectionné, le soumissionnaire devra fournir, en lieu et place de ces attestations :

         • une attestation sur l’honneur reprenant les prévisions de production/stock sur l’année 2023 et/ou 2024 de la même molécule. Ce document doit reprendre les informations suivantes :

         o le nom de la molécule définie par sa dénomination commune internationale ;

         o la prévision de production/stock sur l’année 2023 et/ou 2024. Au minimum, la quantité que le soumissionnaire prévoit de produire en 2023 et/ou 2024 devra être au minimum 10% de la quantité indiquée par le CHU de Liège dans l’inventaire du présent marché. La quantité est calculée en tenant compte du nombre d’unités telles que définies dans la colonne I de l’Annexe B. Inventaire.

         Motivation : La sécurité de l’approvisionnement est une clause essentielle de l’exécution du contrat dont le non-respect met en péril la continuité des soins des patients. Par conséquent, en vue de vérifier que le soumissionnaire dispose de l’infrastructure et de l’organisation suffisante pour exécuter ce marché et de vérifier sa capacité à fournir la molécule faisant l’objet du marché, le pouvoir adjudicateur a demandé des preuves portant sur cette molécule spécifiquement.

         Le C.H.U. de Liège garantit que ces dossiers seront traités avec toute la confidentialité requise.

         L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait, qu’avant la conclusion du marché, le CHU se réserve la faculté de l’inviter par courriel (via l’adresse indiquée dans son offre) à produire, dans un délai de maximum 12 jours de calendrier, d’autres documents et preuves nécessaires à sa sélection qualitative.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-13
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-13
      Heure locale: 11:00
      

Источник закупки

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