Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Mandat d"études pré-opértionnelles de la ZAC Cambaie-Oméga
Numéro de référence: 2023DATPHH269
II.1.2)Code CPV principal
79311000 Services d"études
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mandat d"études pré-opértionnelles de la ZAC Cambaie-Oméga
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
Mandat d"études pré-opértionnelles de la ZAC Cambaie-Oméga
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 36
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Mandat d"études pré-opértionnelles de la ZAC Cambaie-Oméga
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
07/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SPL GRAND OUEST
Adresse postale: 01 Rue Eliard Laude
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: Réunion
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 862 303.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
e présent avenant n°1 a pour objet de modifier le montant HT du C.D.P.G.F. pour la mission 1 relatif à la mission d"urbanisme eb lien avec le programme de la ZAC Cambaie-Oméga,
notamment le volet 1 "mission d"urbanisme". le montant forfaitaire en € HT de 96 600 € s"avère être erroné
Ainsi, le montant modifié est de 98 600 € HT.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal Administratif
Adresse postale: 27 Rue Felix Guyon
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: Réunion
Courriel:
greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de
médiation
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Adresse postale: 21 Rue Miollis
Ville: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l"adresse ci-dessus.
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/10/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
79311000 Services d"études
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d"exécution:
ZAC CAMBAIE-OMEGA - 97460 Saint-Paul
VII.1.4)Description des prestations:
Le présent avenant n°1 a pour objet de modifier le montant HT du C.D.P.G.F. pour la mission 1 relatif à la mission d"urbanisme eb lien avec le programme de la ZAC Cambaie-Oméga,
notamment le volet 1 "mission d"urbanisme". le montant forfaitaire en E HT de 96600 € s"avère être erroné
Ainsi, le montant modifié est de 98 600 € HT.
Le montant global de la mission 1 à 4 (non compris le volet 3 de la mission 4) en € HT et TTC du marché global reste inchangé soit 519 775 € HT et 563 55,88 € TTC
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 36
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 321 717.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SPL GRAND OUEST
Adresse postale: 01 Rue Eliard Laude
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: Réunion
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Le présent avenant n°1 a pour objet de modifier le montant HT du C.D.P.G.F. pour la mission 1 relatif à la mission d"urbanisme eb lien avec le programme de la ZAC Cambaie-Oméga,
notamment le volet 1 "mission d"urbanisme". le montant forfaitaire en E HT de 96600 € s"avère être erroné
Ainsi, le montant modifié est de 98 600 € HT.
Le montant global de la mission 1 à 4 (non compris le volet 3 de la mission 4) en € HT et TTC du marché global reste inchangé soit 519 775 € HT et 563 55,88 € TTC
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
Le présent avenant n°1 a pour objet de modifier le montant HT du C.D.P.G.F. pour la mission 1 relatif à la mission d"urbanisme eb lien avec le programme de la ZAC Cambaie-Oméga,
notamment le volet 1 "mission d"urbanisme". le montant forfaitaire en E HT de 96600 € s"avère être erronéAinsi, le montant modifié est de 98 600 € HT.Le montant global de la
mission 1 à 4 (non compris le volet 3 de la mission 4) en € HT et TTC du marché global reste inchangé soit 519 775 € HT et 563 55,88 € TTC
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 862 303.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 862 303.00 EUR