Approvisionnement de brassières spécifiques, de leurs rechanges et de prestations associées au profit de la Marine nationale, la gendarmerie et l’armée de terre, en métropole,en outre-mer et à l’étranger. (Люксембург - Тендер #70788553)

Approvisionnement de brassières spécifiques, de leurs rechanges et de prestations associées au profit de la Marine nationale, la gendarmerie et l’armée de terre, en métropole,en outre-mer et à l’étranger.

Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur 7 ans, avec une tranche ferme de 4 ans et une tranche optionnelle de 3 ans qui comporte : - une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; -chaque tranche comporte une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ainsi qu"uune part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique

Issue Date: 16.02.2026 03:00

CPV Codes: 39525300, 50640000

Documentation: www.marches-publics.gouv.fr

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