25GPT06 - Accord-cadre à bons de commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots (Франция - Тендер #70484785)

25GPT06 - Accord-cadre à bons de commandes de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots

Description: La présente consultation relève de prestations topographiques, foncières et détection de réseaux, en groupement de commandes pour la commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest), en 4 lots. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Toulon / Le Revest) et de la commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l"article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d"appel d"offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l"exécution intégrale de son accord cadre. Lieux d"exécution : Territoire de l"antenne métropolitaine de Toulon / Le Revest et territoire de la commune de Toulon.

Issue Date: 02.02.2026 02:00

Submission Deadline: 04.02.2026 18:00

CPV Codes: 71351810, 71354200, 71354300, 71352000

Documentation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com

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